CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
686df886bdbdd86396f39081
8 juillet 2025
avril 2011 ayant pour objet de former les salariés aux nouveaux outils informatiques Davigel, ce qui a impliqué 800 sessions de formation avec la responsabilité d'une équipe d'environ 80 personnes réparties
1ere Chambre Section 1
6688de91676b73dd81b974a0
2 juillet 2024
[U] [L] est propriétaire d'un appartement donné en location sis [Adresse 3].
Cour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f9
29 octobre 2008
SUR YEVRE Représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour assistée de Maître Raymond BLET avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AQUITAINE-LIMOUSIN agissant
Chambre A - Commerciale
69679a3fcdc6046d474511ec
13 janvier 2026
Il prétend qu'aucune autre explication à ces paiements que la cession invoquée ne peut être apportée par l'intimé.
2e chambre sociale
697b07e3cdc6046d4711f63d
28 janvier 2026
Le contrat a été transféré à plusieurs mandataires-gérants et, en dernier lieu, à la société [9], gérée par M. et Mme [D].
Chambre 2-4
6707700481e733ee26982d29
9 octobre 2024
La gérance de ces sociétés a été transférée à [E] [B].
11e chambre
5fca9f3243dfd19523e5af24
9 juillet 2020
Le syndicat général des transports CFDT du nord-ouest francilien intervenait volontairement à l'instance.
5fca9f3343dfd19523e5af2c
5fca9f3343dfd19523e5af2e
5fca9f3443dfd19523e5af32
5fca9f3443dfd19523e5af33
5fca9f3443dfd19523e5af35
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9fc
10 juillet 2025
[O] a le même jour été transféré au CHU Bichat - Claude Bernard ([Localité 41].
Chambre 1-5
66ff857ba4ff9ec259c09411
3 octobre 2024
Est dessiné en bleu le lit majeur du ruisseau et, à l'intérieur de celui-ci, en rouge, les limites retenues pour le dessin du plan définitif. Ces limites rouges sont celles du plan cadastral actuel.
6780b927b10ab0632f704968
9 janvier 2025
Vous lancez des regards autour de vous, vous passez entre les voitures, et vous regardez l'avant des véhicules stationnés. Une place de stationnement est libre à la droite du véhicule de M.
Chambre civile TGI
62eb616b04f9e6e2e9d89728
22 juillet 2022
Le 15 septembre 2004, les parcelles cadastrées Section AR n° [Cadastre 9] et [Cadastre 11] ont été incluses par erreur dans les opérations d'apport partiel d'actifs consentis par la société BOURBON à la
Chambre sociale
66a33c2a02a12a235bae6d5a
25 juillet 2024
Elle soutient que l'ancienneté du salarié ou le caractère isolé des faits n'est pas de nature à retirer le caractère de gravité des faits fautifs, et que le salarié n'apporte aucun fait au soutien de sa
5ème chambre sociale PH
651d02f5fe8d588318c1ae2b
3 octobre 2023
Le contrat de travail de Mme [A] était transféré à la société Leader Price Trillade.
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6ae966129746fdd69c09
2 avril 2025
et au-delà qui lui apporte de l'aide pour restaurer sa dignité et suppléer sa perte d'autonomie, outre pour les besoins de sa vie sociale (2e Civ., 10 février 2022, pourvoi n° 20-19.356).
Pôle 6 - Chambre 12
69d09e65cdc6046d471094f6
3 avril 2026
[V] surévaluée et qu'au regard du barème figurant dans le référentiel Mornet, la somme allouée ne saurait excéder 8 000 euros.
Page 12 sur 21