non sur la propriété de l'appelant, qu'il n'a cassé ni branches ni arbuste, que ce n'est pas lui qui est allé à la rencontre de Monsieur X..., mais celui-ci qui s'est précipité sur lui et que les blessures

, du défaut de rapport chronologique de ses activités depuis le 20 novembre 2000 demandé les 18 décembre et 21 décembre 2000 qui ne pouvait être limité à un compte- rendu sur le seul film " les blessures

avant consolidation en indiquant s'il a été total ou si une reprise partielle d'activité est intervenue ; dans ce cas, en préciser les conditions et la durée, - fixer la date de consolidation des blessures

domicile étant devenues très difficile du fait d'un contexte familial tendu et conflictuel qui ne permet pas d'assurer leur sécurité et celui de la patiente, et enfin le procès verbal de coups et blessures

Medhi Y..., fils des époux Y..., empruntait le véhicule de ses parents, et était alors à l'origine d'un accident dont monsieur Sabeur Z... était victime ce qui entraînait son hospitalisation pour blessures

Dans ses conclusions régulièrement notifiées, et déposées au greffe de la cour le 30 septembre 2009 M X... rappelle que l'agression par arme à feu dont il a été victime, lui a valu plusieurs blessures

surveiller l'enfant notamment après avoir relevé qu'elle avait des hématomes et a fait procéder à une enquête par l'enseignant de l'école afin de savoir si c'est pas mère qui lui avait infligé des blessures

Il conteste les faits de violence allégués qui auraient été commis le 19 décembre et le 8 janvier pour lesquels l'épouse ne verse aucun certificat médical attestant de ses blessures.

rapport du 3 septembre 2014 dont elle aurait été destinataire, lequel ne ferait mention d'aucune mutilation, d'aucune souffrance ou dommage important et/ ou durable ni d'une quelconque maladie ou blessure

le traitement appliqué, de constater la durée de l'incapacité totale ou partielle de travail, dire si cette durée est la conséquence directe des lésions subies, fixer la date de consolidation des blessures

l'incapacité temporaire de travail en indiquant si elle a été totale ou si une reprise partielle est intervenue, dans ce cas en préciser les conditions et la durée, 3o) fixer la date de consolidation des blessures

l'incapacité temporaire de travail en indiquant si elle a été totale ou si une reprise partielle est intervenue, dans ce cas en préciser les conditions et la durée, 3o) fixer la date de consolidation des blessures

du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre condamnant Mme [W] [V] pour avoir le 26 juillet 2017 à Baie-Mahault, étant conductrice d'un véhicule terrestre à moteur causé involontairement des blessures

les forces de l'ordre pour des troubles du comportement au sein de l'UDAF de [Localité 1] avec agitation psychomotrice, virulence des propos et passage â l'acte sur un policier lui occasionnant des blessures

Selon jugement rendu le 6 décembre 2004, le tribunal de police d'AJACCIO a, déclaré coupable Madame Vanina Y...de la contravention de blessures involontaires, reçu la constitution de partie civile de Monsieur

MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE : Franck Y...a été condamné le 15 octobre 2012 par la cour d'appel de Montpellier à la peine de 1 mois d'emprisonnement pour délit de fuite et blessures

L'intéressée, âgé de 70 ans, a été victime de multiples blessures, et notamment d'une fracture du radius et du nez.

pour un reclassement professionnel, pénibilité accrue dans son activité, " dévalorisation " sur le marché du travail, etc) ; - décrire les souffrances physiques, psychiques ou morales découlant de blessures

D'autre part, la photographie que le requérant produit, où il présente une contusion au visage, ne permet pas de dater, ni de préciser les circonstances à l'origine de la blessure.

Il soutient que sa chute et les multiples blessures et interventions chirurgicales qui en ont résulté sont imputables à un défaut d’entretien normal de ce grillage, celui-ci étant instable et insuffisamment