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2 696 résultats pour « Anne-Marie DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a0d476bcdc6046d47457229

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67f602621c1a56b8e1651fc7

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628c5

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère, Madame Hélène BUSSIERE, magistrate

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00970_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Pire

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01415_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628c3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère, Madame Hélène BUSSIERE, conseillère

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00058_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il vit avec trois de ses enfants : Victoria, scolarisée en classe de 3ème au titre de l'année scolaire 2018/2019, Stana, scolarisée en classe de 6ème au titre de l'année scolaire 2018/2019, et Christopher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c3

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Samira Y... et Alain X... se sont mariés le 9 février 1991.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67f602611c1a56b8e1651fc3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90f

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Marie José De nationalité française Célibataire Demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034eb75d6704d16fe96deb9

Appel

31 août 2016

31 août 2016

PARIS section - section encadrement - RG n° 13/14616 APPELANT Monsieur [A] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Anne-Marie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69df2207cdc6046d4747fd96

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Hélène BUSSIERE, conseillère, magistrate

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6799c75bd0369362bfa179ec

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe49097fd849ae8ac10

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f8a895a5ae27812390de1b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A l'audience du 13 mars 2025, développant oralement ses conclusions déposées à l'audience, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67f602621c1a56b8e1651fc5

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6629f364dc6faf0009588873

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

WISEED prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167efacdc6046d4711057b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00268_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02169_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

CORREIA, VIALLE, STIEVENARD, COLAS, DUPUY, Christophe Azevedo, Charlène Gilberte, André Michel, Jocelyne Roselyne, Anne-Sophie, Marie-Thérèse, Veuve de M Henri Colas, VAN ROMPU

Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Cession sous acte authentique en date du 14/11/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue Rabelais 69003 Lyon 3e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue des Garennes la Tour Blanche 24320 la tour-blanche-cercles, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mare

13/12/2023

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Créations

DUPUY, Laure, Marie, Anne

SIREN 978991602Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/09/2023

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Créations

Laura DPY, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/03/2023

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Radiations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura Marie-Thérèse Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

01/03/2023

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Créations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

27/02/2020

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