CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
67908b3e4143037ceabfc06f
13 janvier 2025
de formation et animateur de formation hautement qualifié
Chambre 3 A
62721878228a02057de6740e
2 mai 2022
- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur [U] [D] et Madame [T] [W], son épouse
RETENTIONS
650d30f871dfcd83182011c7
31 août 2023
Vu les observations du conseil du retenu, reçues par courriel le 30 aout 2023 à 13 heures 27 s'en remettant à la sagesse de la cour ; Vu les observations du conseil du préfet reçues par courriel le
Rétention Administrative
688afa79c77b359bab86dc2b
30 juillet 2025
Administrative ORDONNANCE DU 30 JUILLET 2025 N° RG 25/01512 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAZ Copie conforme délivrée le 30 Juillet 2025 par courriel
688afa7ac77b359bab86dc33
Administrative ORDONNANCE DU 30 JUILLET 2025 N° RG 25/01508 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAV Copie conforme délivrée le 30 Juillet 2025 par courriel
Chambre civile TGI
6815a670f6a5bc34ae8ee5c1
29 avril 2025
- Condamné l'association Biotope Grande Anse aux entiers dépens.
Cour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb75
26 octobre 2011
Y...à lui payer la somme de 1. 500 euros, débouté les parties de leurs autres demandes et condamné Madame Cosima Annie Y...à lui payer une somme de 700 euros à titre de frais irrépétibles.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60338c996ebade3f98bb42b4
24 mai 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6036387dfc9fd29abd870c7d
23 septembre 2015
[N] présente un caractère équivoque et doit être considérée comme une prise d'acte de la rupture du contrat de travail.
Chambre des Rétentions
671894a2d8ceca1cd7019110
21 octobre 2024
483/24 N° RG 24/02665 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCNX (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 20 octobre 2024 à 14h40 Nous, Anne-Lise
ETRANGERS
642d1479cb8fa004f57da197
4 avril 2023
[T] [D] - interprète : - décision transmise par courriel au centre de rétention de pour notification à M.
642d1479cb8fa004f57da199
[L] [T] - interprète : - décision transmise par courriel au centre de rétention de pour notification à M.
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
* La cour ne peut considérer que l'indication, sur un projet de convention de divorce, de deux adresses séparées signifie que le mari a abandonné le domicile conjugal.
CHAMBRE 2 SECTION 1
60323b03bbe625714317cd71
22 mars 2018
Il en ressort que les travaux de réhabilitation des immeubles ont été achevés au début de l'année 2003.
6253c9fdbd3db21cbdd89bff
12 décembre 2007
C/ Annie X..., épouse Z... PARTIES EN CAUSE : Madame Jocelyne X..., épouse Y... née le 14 octobre 1941 à VIREMONT (39240) demeurant ...
5fdc0d5fbe90e6312f9aa1c0
19 décembre 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 19 DÉCEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseillère,) PRUD'HOMMES N° RG 16/01834
1ère Chambre
63ecb225c0a6c305dea9fd80
16 janvier 2023
Plaidant par Me Anne-Sophie LILTI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.S.
6253ccebbd3db21cbdd91b1a
30 septembre 2014
Mme Annie Z...
6253c8f2bd3db21cbdd86c5a
31 mars 2004
SUR L'ACTION CIVILE: a reçu Annie C... en sa constitution de partie civile, a condamné X à payer la somme de 1 500 ä à Annie C... à titre de dommages et intérêts, outre la somme d'un montant de 1 000 ä
603373936b5a3d27ff27c0f4
14 juin 2017
Page 13 sur 1358