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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6162fdef3ebbdffcbea6aa32
7 novembre 2011
7 novembre 2011
8] [Localité 10] comparant en personne, assisté de Me Pierre MASANOVIC de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphanie BARADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f7
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT ET ASSOCIES la SELARL AROBASE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd
10 juin 2008
10 juin 2008
.- 06110 LE CANNET représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Véronique ESTEVE- PARIENTI, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d296
2 décembre 2009
2 décembre 2009
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, ayant la SELARL LEGIS CONSEIL, avocats au barreau de GRASSE VILLE DU CANNET, représenté par son Maire en
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce142000838998b
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES
Source officielle5e chambre civile
642d1496cb8fa004f57da20f
4 avril 2023
4 avril 2023
MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [K] [F] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 9] Chez Mme [F] [J] [Adresse 5] [Localité 8]/France Représenté par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d19
2 avril 2024
2 avril 2024
Jugement du 16 JUILLET 2021 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 21/00118 APPELANTE : Madame [S] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43db
23 octobre 2025
23 octobre 2025
des copropriétaires de la copropriété [Adresse 3] C/ [I] [S] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle1re Chambre B
61624a7ba68110eae5b68fe4
3 avril 2014
3 avril 2014
[Y] [V] NEE [X] [L] [V] C/ [B] [H] [Q] [D] Grosse délivrée le : à : Me Olivier COMTE Me Elie MUSACCHIA SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02288_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 6 juillet et 24 août 2022, la communauté d'agglomération Coulommiers-Pays-de-Brie, représentée par Me Bardon, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°)
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d2d
25 mars 2021
25 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/03/2021 Me Antoine BRILLATZ la SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92007
12 février 2015
12 février 2015
.-91400 ORSAY Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b56bb40ec8318f31dd1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
la caisse à lui verser la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la caisse aux entiers dépens, dont distraction sera faite au profit de Maître Rémy Baradez
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0680
16 juin 2017
16 juin 2017
PC 370 SARL GUEROI PROPRIETES prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 391 97 1 3 066 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ
Source officielle1re Chambre B
616246ceaf0a1de0eb1b65f1
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Rôle N° 13/14995 [H] [L] épouse [T] C/ L'Administration Fiscale Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP TOLLINCHI - PERRET VIGNERON - BARADAT
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Jean- François LECA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb80
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Vanina SIMONI, avocat
Source officielleChambre 1-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb09e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
personne de son président du conseil d'administration domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentées par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle1ère chambre
67ef6c869a9834ffd825fb43
3 avril 2025
3 avril 2025
12] Représentées par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nimes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentées par Me Alain De Angelis de la Scp De Angelis-Semidei-Vuillquez-Habart-Melki-Bardon
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15b
19 mars 2008
19 mars 2008
COTTEREAU- MEUNIER- BARDON du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Jean- Paul X... ... ... ...
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