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2 570 résultats pour « Barraux-Azéma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89398

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

En revanche, une combinaison de formes en elles mêmes banales, peut l'être, à condition qu'elle confère à l'objet, pris dans son ensemble, une physionomie propre, qui ne soit pas exclusivement dictée par

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226590cdc6046d47396daf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 439 044 520, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Claire LE BARAZER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c73a0d808eb34e4554aa

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 507 779 320, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentées par Me Claire LE BARAZER

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03080_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

verser, à titre de provisions, respectivement, les sommes de 351 965,32 euros, 111 171,02 euros et 111 171,02 euros, en indemnisation des dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d36

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Le certificat médical établi en vue de la saisine du juge des libertés et de la détention mentionne l'existence d'un discours plaqué et d'une banalisation des consommations d'alcool et de leurs conséquences

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcbb3cdc6046d472a3c13

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[O] [X] né le 02 janvier 1987 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise demeurant : [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi, Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Lorène

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aa9d3b6868ad1f9837b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT

Source officielle
CA

Premier président

68f8683ad7e432441d85bfee

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentée par Me Antoine VIENNOT, de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocats au barreau de HAUTE-SAONE ET : Madame [O] [U] demeurant [Adresse 2] DÉFENDERESSE Représentée par Me Pierre-Henri BARRAIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bccd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

MOULIN DE BRETOU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Bretou 24500 EYMET, Représentée par Maître Patrick LE BARAZER, Avoué à la Cour, et assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94014

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

A l'audience du 3 mai 2018, la SCI IMMO COMPOSITES souligne qu'elle exploite un ensemble immobilier qu'elle a acquis en crédit bail, que l'un de ses locataires étant défaillant (la SAS BARAT CEIT) elle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69d73c69cdc6046d479b7fbb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [T], Entendu Maître Pierre PALMER, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Pierre D'AZEMAR DE FABREGUES de la SELARL URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, représentant l'Agent Judiciaire

Source officielle
CA

3e chambre civile

6364bbade405357f749eaab2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Monsieur [E] [O] né le 20 Avril 1971 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676bdbfdaf41a8356be685

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUILLET 2025 N° 2025/300 Rôle N° RG 24/11405 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWE5 [H] [I] C/ Société [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle BARALE

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6707700c81e733ee26982d91

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Française, demeurant [Adresse 1] Mademoiselle [M] [C] [Y] [S] [T] [N], née le 13 Juillet 2005 à [Localité 2] (59), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Claire LE BARAZER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6708c058445a086e2bcee0df

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

----------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE RADIATION N°273/24 Nous, Isabelle CHARPENTIER, Magistrat en charge de la Mise en État, Assistée de Christine BARAT

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66ff85e1a4ff9ec259c09a04

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

--- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911 du Code de procédure civile) OCME N°269/24 Isabelle CHARPENTIER, Magistrat chargé de la Mise en État Assistée de Christine BARAT

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CA

Chambre 1-11 OP

680b1f9f4d571f8833669286

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

. *** Vu la requête aux fins de réenrôlement reçue le 24 juillet 2019 de Maître Christophe ROSA, avocat au barrau de [Localité 3] au nom et pour le compte de la SARL FISCALI CONSEIL; Vu la décision

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f10d41e0057d43e4b2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Madame [P] [Y] née le 11 Juillet 1973 à SIMFEROPOL [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurent SALLELES substituant Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

62f73e8843b00e05d4fac716

Appel

12 août 2022

12 août 2022

judiciaire de la liquidation judiciaire de Mme [G] [E] [U] [X], demeurant en cette qualité, [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me AQUILA de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL

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CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d2f

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

AFP LAVAL "TRYBA"Technopolis B.P. 56110Rue Louis de Broglie53810 CHANGEreprésentée par Maître Patrick BARRAUX, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT :Monsieur Jean-Marie X... rue

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