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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
[T] ; - la société Tal corporate ; - la société Mealev corporate. Dans cette affaire, la société Toutpre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b965
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Statuant à nouveau, Condamne Maître A..., la SCP SASSARO- BENOIST- CARME et la société d'assurances M. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90749
4 juin 2013
4 juin 2013
La société Elres a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de forme et de délai qui n'apparaissent pas critiquables. La société Compass a relevé appel incident.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c52ccdc6046d47342cf3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[R], la société BHIIL a soulevé l'irrecevabilité de son intervention forcée en appel en raison de l'absence d'élément nouveau propre à caractériser une évolution du litige, seule de nature à justifier
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21963_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
La société Benoît et associés, chargée de la liquidation de la société Constellation sécurité, relève appel du jugement du 8 avril 2021 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté la demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6162678012fe6a3e85a6c7b3
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77be
14 juin 2017
14 juin 2017
au sein de la société ETIHAD.
Source officielle5ème Chambre
69f2e8cfcdc6046d470ce8d0
29 avril 2026
29 avril 2026
[G], en sa qualité de caution solidaire de la société TGR, à payer à la société Crédit Mutuel Leasing les sommes de 12 215,57 euros, 13 717,38 euros et 14 778,75 euros majorées des intérêts au taux légal
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77ad
14 juin 2017
14 juin 2017
société ETIHAD.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb4
1 décembre 2003
1 décembre 2003
Maître BENOIT a été désigné en qualité de mandataire liquidateur. Les époux Y... ont déclaré leur créance après avoir obtenu un relevé de forclusion.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77ac
14 juin 2017
14 juin 2017
la société ETIHAD.
Source officielle1ère chambre section JEX
64ae4b2aa1775905dba3bcd6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre, et Madame NICLOT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre
650bdeefbeee0f8318b97454
30 août 2023
30 août 2023
, au passif de la société 3 B Construction.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0fb
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller de la mise en état, et mise en délibéré au 14 décembre 2023 pour être prononcée par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielle1ère Chambre
63d37998d1bc2605de4b46ea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
la vente ou d'une clause de la vente ORDONNANCE D'INCIDENT DU 25 JANVIER 2023 Madame [U] [D] épouse [E] née le 25 Mars 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benoît
Source officielleChambre A - Civile
6350e46b42150aadff23da32
19 octobre 2022
19 octobre 2022
d'ANGERS - N° du dossier 225273 et Me Benoît GICQUEL, avocat plaidant au barreau de RENNES Appelante ET : S.C.E.A.
Source officielleChambre P.P référés
6973230ecdc6046d47645d05
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REFERES R.G : N° RG 25/00037 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKYL DECISION AU FOND DU 02 DECEMBRE 2024, RENDUE PAR LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE SAINT BENOIT - RG 1ERE INSTANCE : 24/
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e8
2 août 2007
2 août 2007
ROANNE ENCHERES Sarl 23, rue Benoît Malon 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me ROBERT avocat au barreau de ROANNE Sci HDV 23, rue Benoît
Source officielle5ème Chambre
69f2e8c9cdc6046d470ce865
29 avril 2026
29 avril 2026
La société Tiden, partie perdante, supportera les dépens d'appel.
Source officielle2ème chambre
636ca6196c7633dcd15b3a63
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Mme [V], salariée de la société Fila, était également détentrice de 20,5 % des parts sociales de la société.
Source officiellePage 13 sur 372