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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
5fd9ee89ff0c3f2ef9ada9ae
30 octobre 2019
30 octobre 2019
La SCI DES TERRES BLEUES de [Localité 13] a été créée, immatriculée le 6 décembre 2012.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00788_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
pas la raison pour laquelle il a considéré les dispositions de l'article 3-1 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) portant dispositions applicables à toutes les composantes de la trame verte et bleue
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89625
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Cour assistés de Me Pierre SUDAKA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS LA SOCIÉTÉ L-A FINANCES, prise en la personne de ses représentants légaux 16 place Vendôme 75001 PARIS LA SOCIÉTÉ BLEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63b91ad5b63d827c909caccc
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[K] ou [K] et de 4 tissus de la collection CAMENGO de teinte bleue identifiées sous un nom intégrant les termes BLEU [K].
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61609e56264c7ed035b03c8c
6 mai 2014
6 mai 2014
LA REQUETE Monsieur [F] [U] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Karim BOURAHLA, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 DÉFENDEUR A LA REQUETE SAS LA CORBEILLE BLEUE
Source officielle21e chambre
64a7b2623bcaf505db696b97
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] a fait l'objet de la part de la société La Maison Bleue est sans cause réelle et sérieuse, Condamne en conséquence la société La Maison Bleue à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b71
6 mai 2003
6 mai 2003
marin comportant une fenêtre permettant de voir le vêtement plié à l'intérieur; - sur le dessus une anse en tissus; S'estimant victime de la contrefaçon de ses emballages par la marque MARINE BLEUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdbf8bb0134101ce95cdda9
10 janvier 2019
10 janvier 2019
La société Ciel Bleu Propreté a perdu le marché du site 3F, repris le 1er septembre 2017par la société EFI Services, laquelle a repris son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b02
18 juin 2013
18 juin 2013
Y..., gérant de la société Le Mas Bleu, s'est porté caution solidaire de tous engagements de cette société envers la Banque populaire du Sud (la banque) à concurrence de 40 000 euros pour une durée de
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85682
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8586b
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE03977_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
C A, engagé dans l'armée de terre en 1949, a été blessé en service en 1953 en Indochine, puis en 1957, et en 1972.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00412_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur le désistement de la SCI Les Maisons Bleues : 4. La SCI Les Maisons Bleues déclare se désister de la présente instance.
Source officielle4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79186
1 mars 2018
1 mars 2018
[W] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions * désigner tel géomètre qu'il plaira à la cour afin de procéder au bornage * dire et juger que le bornage devra être établi suivant le tracé bleu
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
de juger que la société CHAMPAGNE TROUILLARD s'est rendue coupable de contrefaçon de la marque "Diamant Bleu" n° 1.342.645 du 14 février 1986, renouvelée en dernière date le 31 octobre 1995,.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f601
20 avril 2012
20 avril 2012
G : 11/ 00452 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE L'ECRIN BLEU SCI EDEN ROC C/ X... Y... Z... X...
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37da
6 mars 2013
6 mars 2013
victime d'une expédition punitive dans le cadre d'un règlement de compte relatif à un trafic de stupéfiants - dire que s'il ne s'était pas livré à ce trafic de stupéfiants jamais il n'aurait été blessé
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa86
10 septembre 2012
10 septembre 2012
des débats, l'EURL CENTRE NAUTIQUE BLEU OUTREMER sollicite la réformation du jugement entrepris en faisant valoir que M.
Source officielleChambre 1-8
6719e4d25857dd64cbdaa328
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BLEUE C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth WELLAND Me Isabelle DURAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [C] a été engagé par la société Transports La Flèche Bleue, en qualité de directeur adjoint. Il a ensuite été promu au poste de directeur général.
Source officiellePage 13 sur 420