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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27ff
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[H] [Z] à lui restituer le véhicule Peugeot Boxer immatriculé DR 795 HH, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; - en tout cas : - de débouter M.
Source officielle2ème CH - Section 1
697091f3cdc6046d4715360d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[I] au visa de l'article 750-1 du code de procédure civile, et demandé la condamnation de ce dernier au titre des frais de location de camping et d'un box.
Source officielle2e chambre sociale
677f67a38c38f76f783032f7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Nous commençons par vous rappeler l'incident qui s'est produit : 1) Le 4 juin 2020, vous étiez en poste sur le box 1 de 5 heures à 13 heures.
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b7363
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Elle indique que le tarif invoqué représenterait 15 euros par mois pour un bâtiment de 620 m² comprenant en outre 35 box en dur.
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff351973433c
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Provence (SIRAP) au sein d'un ensemble immobilier en l'état futur d'achèvement situé à [Localité 1], pour le prix de 162 000 euros TTC, les biens suivants, destinés à la location : - lot numéro 1 : box
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f5
15 octobre 2001
15 octobre 2001
lignes téléphoniques installées au domicile d' D X... à PUTEAUX, il était établi, et non contesté par ce dernier, qu'entre les mois de mai 96 et de décembre 97 il avait utilisé une fraude, dénommée "blue box
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868a2
16 avril 2003
16 avril 2003
. ; Attendu que les circonstances de l'agression par le chien sont rapportées par Monsieur C... qui explique que "Madame B... a pris le chien par le collier pour le reconduire dans son box... au moment
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02190_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Un détenu du box a tenté de retenir A puis [l'a relâché].
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b62
6 février 2017
6 février 2017
MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Roman X... ... 56400 LE BONO
Source officielle1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4b7
18 avril 2024
18 avril 2024
fermés et aménagés en une cuisine de restauration, à l'occupation d'un couloir du bâtiment C par des meubles et à la présence d'une cheminée d'extracteur d'air située sur la toiture d'un box en facade
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a60b1d97f2f687d912e7
15 octobre 2010
15 octobre 2010
Dans le cadre d'une opération immobilière d'investissement, en février et mars 2002, portant sur l'achat et sur l'exploitation de 'box' de garages automobiles, [T] [P] et ses enfants, [W] [E] et [A] [P
Source officielle6e Chambre D
60338c986ebade3f98bb41d6
24 mai 2017
24 mai 2017
Lot N°5 : le box sis [Adresse 6] sur la mise à prix de 20.000 euros avec faculté de baisse du quart puis de la moitie, savoir : * les biens et droits immobiliers dépendant d'un ensemble immobilier sis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe3f799d82b5dbe9725
7 septembre 2018
7 septembre 2018
(Rhône) constituant le haras de [...] et ainsi désignés : bâtiments : -une grande écurie de 222 m² contenant 11 boxes (Cf plan n°1) -un ensemble de 5 boxes et les locaux attenants,
Source officielle3ème chambre
5fca2f86d78911701be90087
27 novembre 2020
27 novembre 2020
[B] et en particulier : *Ne pas déposer les clôtures des prés, *Ne pas entraver l'accès aux boxes des animaux, *Déplacer les meubles ou tous objets empêchant l'utilisation du van, du tracteur et plus
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bcff
26 mai 2016
26 mai 2016
garage, - l'indemnisation réclamée au titre du box garage, - l'indemnisation du retard de livraison. 1°/ indemnisation réclamée au titre des travaux de reprise, hors box garage : Il résulte des
Source officielleCour d'Appel
Madame Nathalie X... MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/Monsieur Jean Apolinaire Z
6253cd1fbd3db21cbdd92524
10 juin 2015
10 juin 2015
En ce qui concerne le préjudice d'agrément il n'a pu reprendre la boxe thai qu'il pratiquait depuis une dizaine d'années Il sollicite de ce chef l'allocation de la somme de 12. 000 ¿.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60374f88e257782d77b55224
15 avril 2015
15 avril 2015
[W] [H] portant sur la nue-propriété de 7 box de parking et d'une aire de lavage dépendant d'un ensemble immobilier sis à [Localité 5] [Adresse 4] et [Adresse 5], d'une valeur totale en pleine propriété
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bb
8 mars 2015
8 mars 2015
MONTPELLIER DEFENDEUR AU RECOURS : EN PRESENCE DES CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRENEES ORIENTALES Palais de Justice 66029 PERPIGNAN CEDEX représenté par son Bâtonnier en exercice, Maître BOXO
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e2a7cdc6046d477af5b6
7 avril 2026
7 avril 2026
[G], ès qualités, de restituer le matériel (box cloud) et de s'acquitter de la somme de 4 354,44 euros au titre des loyers impayés et de l'indemnité de résiliation.
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be4271
11 avril 2024
11 avril 2024
Par contrat du 25 septembre 2013, monsieur [F], gérant de la Sci [Adresse 13], a consenti à [L] [C] un bail précaire de 24 mois, portant sur 23 box sur un ensemble de 24 box, en 2 bâtiments séparés, un
Source officiellePage 13 sur 111