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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6033e169bba57392bd43e73c
15 mars 2017
15 mars 2017
Juin 2015 RG : F 14/01492 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 15 MARS 2017 APPELANTE : SOCIÉTÉ SOPREMA ENTREPRISES [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent BROQUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61639b9da876d6c869757c7b
30 novembre 2010
30 novembre 2010
AGRICOLE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
Source officielleChambre 4-5
69973c1dcdc6046d47f9a2ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il s'avère que le directeur avait la braguette du pantalon ouverte en sortant des toilettes.
Source officielleJurid. Premier Président
64db1573e5e55ad9697a590f
12 août 2023
12 août 2023
ordonnance du premier président de ladite Cour en date du 07 août 2023 pour statuer sur les procédures ouvertes en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé publique ; Assisté de Sébastien BRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd4
3 mai 2018
3 mai 2018
Représenté par Maître Vincent BRAULT - JAMIN de la SELARL 2BMP avocat du barreau de TOURS DÉFENDEURS à L'INCIDENT D'AUTRE PART, Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience du 12 AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcc
7 décembre 2012
7 décembre 2012
CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Annick Y... ... 35000 RENNES Appelante, comparante en personne, assistée de Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Elodie BRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f845
5 juin 2012
5 juin 2012
né le 05 Décembre 1960 à NANTES (44100) ... 44521 OUDON ayant pour avocats postulants la SCP BOURGES et pour avocat plaidant, Me BRANQUET susbtituant Me FRETIN, -2- Par jugement en date du 22
Source officielleRétention Administrative
67f8addff9461e184612ebe8
18 avril 2024
18 avril 2024
La teneur de ces rapports d'incident est la suivante : - 4 avril 2024: exhibition d'un briquet, mettant en danger potentiellement la rétention, en effectuant des doigts d'honneur, ce comportement ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87293
11 octobre 2005
11 octobre 2005
ARRET du 11 Octobre 2005 APPELANTE : Madame Marie-Claire GAY épouse X... 11 Avenue Pasteur 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR Représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués Assistée de Me BROQUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616318c4e0639f4f1a04a52b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
APPELANT: Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP SCP TAZE-BERNARD -BELFAYOL -BROQUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616340317dbf94c22343caa2
11 mai 2011
11 mai 2011
Jugement du 06 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/15374 APPELANT Monsieur [U] [R] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL-BROQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948b
16 octobre 2007
16 octobre 2007
demeurant ... 75001 PARIS représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assisté de Me Martine C..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 2116 INTERVENANT VOLONTAIRE Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac16
7 février 2008
7 février 2008
PARIS, toque : A 428 INTIMÉE Société Civile H & C prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 18, rue de Galilée-75116 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET
Source officielleCour d'Appel
Madame Françoise Y... de leur action en responsabilitéc/Maître Frédéric A
6253cc68bd3db21cbdd8fffc
12 décembre 2012
12 décembre 2012
SORAYE-BERRIET (avocat au barreau de PARIS, toque : G 605) INTIME Monsieur Frédéric A... ... 93200 SAINT DENIS et encore... 93200 SAINT DENIS représenté et assisté de Me Catherine BELFAYOL BROQUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad00
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Bertrand X... ... ... 41120 CELLETTES Représentant : Me Alain COCKENPOT (avocat au barreau de DOUAI) INTIMEE : Société DOUAI DISTRIBUTION 345 bld Bréguet 59500 DOUAI Représentant : Me Henri
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163820496ce96677bf0fdb4
14 décembre 2010
14 décembre 2010
François-Xavier VINCENSINI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [W] demeurant [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 5] (ITALIE) représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
avait toutefois laissé sa main sur son sexe et l'avait caressé sur les vêtements puis après ouvert sa braguette, l'avait masturbé jusqu'à l'éjaculation sur sa poitrine.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032cfe8d588318c1af8e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il nie avoir joué avec un briquet comme d'avoir vu des braises qu'il aurait éteintes.
Source officielle3e chambre civile
6364bbade405357f749eaab2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
procès-verbal de constat d'huissier dressé le 12 juin 2017 constatant que sont entreposés de manière désordonnée sur le terrain voisin divers véhicules qui sont en mauvais état apparent, qu'une vieille brouette
Source officielle2ème Chambre
669b52f9a3418ee2ae72d0cc
19 juillet 2024
19 juillet 2024
ACTI ANTILLES [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Agnès BOURACHOT, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assistée de Me Valérie BRAULT de la AARPI PALMIER-BRAULT
Source officiellePage 13 sur 55