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12 632 résultats pour « Brie-Hanse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

65aa20b3a34ad100085817a6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

€, somme dont la SCI BRISE LAMES a contesté être redevable.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9795e60310b6766fff92f

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

La société BRIC FRUIT ne le conteste d'ailleurs pas en appel.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

VITRAGESc/S.A

66fe354f91b69e88a370fbef

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société à responsabilité limitée SOS Pare-Brise, qui exploite un concept sous l'enseigne 'SOS Pare-Brise +', a conclu un contrat de partenariat avec la société ELM autos le 23 octobre 2017, avec la

Source officielle
CA

1ère Chambre

65af6776b6c6260008b5303c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

N° /2024 DU 22 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00628 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FETB Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fad248616ed0f8cd4eee

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

ARRET N° [C] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE TRESORERIE DE [Localité 9]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1a83bcaf505db69689a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 22/13688 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGT2 Décision déférée à la cour Jugement du 07 avril 2022-Juridiction de proximité de Sucy-en-Brie-RG

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea2b

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

ARRET N° Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE C/ ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES AFM-TE LETHON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

DE BRIVE HOTEL DE VILLE Boulevard du G.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c74cdc6046d47096e51

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [R] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Eric MALLET de la SCP MALLET & NOURDIN, avocat au barreau de VAL DE BRIEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d414

Appel

2 février 2010

2 février 2010

, Condamner la SCCV LE CLOS DE BONNE BRISE à payer aux époux X... une somme de 3. 000 Euros sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la SCCV LE CLOS DE BONNE BRISE aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d04d

Appel

2 février 2009

2 février 2009

Brice en ses explications. Maître PINCZON DU SEL Damien, avocat du condamné en sa plaidoirie. Le Ministère Public en ses réquisitions. X... Brice à nouveau a eu la parole en dernier.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01895_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme L A et sa fille, Mme E G, ont demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner le centre hospitalier de Brive à leur verser

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00251_20230327

Admin. Appel

27 mars 2023

27 mars 2023

avec la société Méribel Alpina, la délibération n°190301 du conseil municipal de la commune de Brides-les-Bains en date du 8 avril 2019 autorisant le maire de Brides-les-Bains à signer l'avenant n°10,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163ca1576640886b9a72595

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

[D] demande le remboursement de la somme de 2.188 € exposée au titre du brise roche hydraulique; Considérant que A.

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CA

Ch. civile et commerciale

680b18d398bcafcb3a63e025

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SAS Glass Express et la SARL Evreux Pare-Brise sont spécialisées dans le remplacement de pare-brise et de surfaces vitrées des véhicules et

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9da5

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Brise Marine a formé un pourvoi en cassation.

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

671b35922edfb0b58c05ee3f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par conclusions du 26 octobre 2023, la CRCAM Brie Picardie demande à la cour de : - confirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions, - débouter M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a988

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

En Brie ... 30934 NIMES CEDEX 9 représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - REGNIER-AUBERT LAMARCHE-BEQUET, avoués à la Cour assistée de Me Francois GILLET, avocat au barreau de Melun

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034001c811d59b00f4adb51

Appel

17 février 2017

17 février 2017

Le 15 mai 2013, la SAS Callens a assigné la SASU Brice devant le tribunal de commerce de Lille-Métropole pour rupture brutale de la relation commerciale établie.  

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6643b6c6260008b52fa5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 23 décembre 2020, la société Direct pare-brise a présenté une demande en déchéance contre la marque Direct Pare-brise au motif qu'il n'en aurait pas été fait un usage sérieux.

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