soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet et disait que les soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet pouvaient se poursuivre sous une autre forme que l'hospitalisation complète.

Elektrokohle AG et Morgan Carbon France.

Madame [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Comparants en personne Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 14 Septembre 2022 tenue par Catherine Convain

Par déclaration au greffe du tribunal de grande instance de MONTPELLIER du 06 décembre 2016, Maître CARON a fait connaître sa volonté d'interjeter appel de ladite ordonnance.

Par déclaration au greffe du tribunal de grande instance de MONTPELLIER du 06 décembre 2016, Maître CARON a fait connaître sa volonté d'interjeter appel de ladite ordonnance.

1965 à BASTIA (20200) ... ... 13012 MARSEILLE 12 assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE, et de Me Félicie JASSEM, avocat au barreau de MARSEILLE Mademoiselle Carole

Le 29 avril 1997, la Société CANON FINANCE a relevé appel de cette décision.

La mésentente existant au sein de la copropriété avait entraîné la nomination d'un administrateur judiciaire en la personne de Me Raymond CARON depuis 1988 dont la mission a été renouvelée.

A. a fait assigner Carine Z...en justice afin de voir prononcer la nullité du contrat d'assurance.

RG N : 09 / 00031 AFFAIRE : Carole X... C / S. A.

Par jugement du 3 mars 2010 le conseil de prud'hommes de Laval a débouté madame Carole X... de ses demandes et l'a condamnée aux dépens. Madame Carole X... a relevé appel de ce jugement.

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

[B] [I] [X] [Y], intimé, assisté de Me Carole PIERRE, présente lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient d'ordonner

D, a condamné la CARENE à verser la somme de 58 965 euros à M.

Nicolas B... et Mme Carine Z....

C/ Madame Carole Y... Expéditions le : 17 MAI 2017 SELARL CELCE-VILAIN Me Florence GONTIER T. I.

Dès lors, la SARL Carene n'évoquant pas d'autres éléments à ce titre, cette seconde condition n'est pas non plus remplie. Les prétentions de la SARL Carene seront donc rejetées.

Un mémoire produit pour le CIAS de la CARENE, enregistré le 12 janvier 2026, n’a pas été communiqué.