CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 31/03/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/00321 Jugement (No 09/01293) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/LL APPELANTE Madame Carole

DOSSIER N 12/ 00299 Mme Carole X... Veuve Y... C/ SCP Z...

X... qui demande la communication de pièces détenues par des tiers (carte grise établie le 27/11/2007 par Préfecture du Pas de Calais, facture intervention Carosserie Trouillet 30 mars 2007), Vu les

CHAMALIERES (63) ... 42210 BELLEGARDE EN FOREZ représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas POIRIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame Carole

Funny Car et la SARL Garage de Villeneuve un bail commercial de sous-location pour une durée de trois ans portant sur une partie d'entrepôt donnant accès au [Adresse 7], à usage exclusif de carrosserie

B..., partie perdante, la somme de 1 000 euros à verser à la société Cajou Caffé au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.

[B] [D], une parcelle de terre de 20 hectares environ lieu-dit '[Localité 9]' située à [Localité 10] (40) pour la culture de carottes primeurs et de carottes de conservation, moyennant une redevance de

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Madame Carole Z... épouse X...

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2020, la communauté de communes du Minervois au Caroux, venant aux droits et obligations de la communauté de communes Minervois-Saint Ponais-Orb-Jaur,

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Avril 1954 à [Localité 9] (71) [Adresse 8] [Localité 5] Monsieur [J] [R] [C] de nationalité Française né le 15 Juin 1980 à [Localité 9] (71) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Carole

Carrosserie de l'Anneau du Rhin ; Attendu que ce désistement ne comporte aucune réserve ; PAR CES MOTIFS Donnons acte à M. [T] [M] de son désistement à l'égard de la S.A.R.L.

de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500 Assistée de Me Clotilde FOUQUET-CARON de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500

Par la requête n° 23BX03034, la SARL Carrosserie JRC et son gérant, M.

Par la requête n° 23BX03034, la SARL Carrosserie JRC et son gérant, M.

G : 13/ 04826 Melle Carole X...

Le marché de la carrosserie connaît par ailleurs les effets d'une crise structurelle à laquelle n'échappe pas notre entreprise.

CAROSS NEGOCE AUTOS [Adresse 3] [Localité 4] SOCIÉTÉ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 5] S.A.