Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92804
7 janvier 2015
7 janvier 2015
A l'audience publique du 06 octobre 2015 à 13 heures 30, assisté de Catherine SCHATZLÉ, Greffier, avons entendu - Khalid X... assisté de Me Barnabé BIBI, avocat commis d'office, qui a eu la parole en
Source officielle1ère Chambre
6162be8499b588421c5e37bf
18 décembre 2012
18 décembre 2012
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Bruno CREPIN, Conseiller, Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d73c25a97f0381f4d66
12 mars 2015
12 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 MARS 2015 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162af139547460d26ddb668
15 janvier 2013
15 janvier 2013
barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc3
5 janvier 2016
5 janvier 2016
05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a24
23 février 2017
23 février 2017
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 23 FEVRIER 2017 Le vingt trois Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fca
21 janvier 2014
21 janvier 2014
21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00656_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Toutefois, s'il ressort effectivement du compte administratif relatif à l'exercice 2018 que le centre de jour a enregistré un déficit de 524 journées par rapport au budget prévisionnel, l'activité globale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6968fc95cdc6046d476772be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
heure supplémentaire par trimestre ; 3° Deux journées et demie au-delà de la cent-huitième heure supplémentaire par trimestre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a9
18 février 2014
18 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne DUFAU, conseiller Madame Annne LEPRIEUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee06
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef00
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f121
27 février 2012
27 février 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt par défaut
Source officielleRétention Administrative
625fa46a8361df277dc597e9
19 avril 2022
19 avril 2022
BOUCHES DU RHONE Représenté par Monsieur [V] [B] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 avril 2022 devant Madame Catherine
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c8
1 avril 2023
1 avril 2023
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Ayant été retenu au centre de rétention de [Localité 2] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le juge des libertés et de la détention Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033536c597145046f358b56
6 juillet 2017
6 juillet 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603618bdb7d4577c980e9d70
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea86
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Johan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a73
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92abe
15 septembre 2015
15 septembre 2015
SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officiellePage 13 sur 137