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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ED CONCEPT anciennement SOLAR CLIM SYSTEM, exerçant sous le nom commercial GROUP SOLAR [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01484_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Considérant ce qui suit : La SAS Aqua clim services (ACS) a pour activité principale la vente et l’installation d’appareils de traitement de l’eau auprès de particuliers.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb3
20 décembre 2006
20 décembre 2006
sur le lien commercial: le coût par clic est calculé suivant le score de pertinence du mot clé dans le moteur de recherche "naturel" de GOOGLE définissant le coût par clic minimum pour faire apparaître
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc57
8 juillet 2008
8 juillet 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles- ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 8 juillet 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af51
13 mai 2008
13 mai 2008
après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 13 mai 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af53
27 mai 2008
27 mai 2008
puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles- ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition le 27 mai 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b14
29 septembre 2005
29 septembre 2005
avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CHAS - BRILLATZ - GAZZERI - CARVALHO, du barreau de TOURS Maître Francis VILLA pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL FROID CLIM
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3e
9 janvier 2008
9 janvier 2008
, a freiné énergiquement tout en se déportant à droite, heurtant d'abord le trottoir durant la phase de freinage de 25 mètres avant de percuter la Renault Clio qui, sous la violence du choc, a effectué
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93104
31 mars 2016
31 mars 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure : Le 13 octobre 2013 Stéphanie X... a fait l'acquisition auprès de Franck Y... d'un véhicule RENAULT Clio, immatriculé ...
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c2965178c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Pierre X... a, en effet, créé une société "Cline Asset Management", aux Iles vierges britanniques, dans le but d'ouvrir un fonds de gestion "The Correlations Funds" et une société "Cline Managed fund
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee4
20 janvier 2015
20 janvier 2015
20 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Michel X... ... 49000 ANGERS non comparant-ni représenté INTIMES : Maître Eric Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE CLIPPER
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc58
15 juillet 2008
15 juillet 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le15 juillet 2008, GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce97
12 novembre 2008
12 novembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 12 novembre 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le12 novembre 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d580
1 février 2011
1 février 2011
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 1er février 2011 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleChambre de la Proximité
63cb93839c02507c9078dec2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déclaré recevable et bien fondé le recours formé par la société [30] - débouté la société [30] de sa demande de paiement intégral de sa créance - ordonné la restitution du véhicule Renault Clio
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60374a91fc7e7028add2477d
17 avril 2015
17 avril 2015
la réformation du jugement en demandant : - à titre principal, l'institution d'une mesure d'expertise, aux fins d'identifier le nombre de « leads » facturés et celui effectivement généré en « post-clic
Source officielleChambre 1-6
633fc2a9e633183e2ee17754
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Devant la cour, il expose que le 25 septembre 2014 il a essayé un véhicule automobile Clio immatriculé [Immatriculation 6] appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
correctionnel de Saint-Etienne a condamné Monsieur X, Président du Conseil d'Administration de la société CORA à 50.000 francs d'amende pour avoir commis le délit de contrefaçon des modèles TWINGO, CLIO
Source officiellePage 13 sur 92