CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 628 résultats pour « Fabain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a2

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de la SA CONSTRUCTION FINANCE du lot acheté par Fabrice X..., - constaté la résolution de plein droit du contrat de prêt souscrit par Fabrice X... pour financer la vente en l'état futur d'achèvement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d35

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd8519d

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Fabienne Jugement du C.P.H.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00286_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Au 1er avril 2009, il a été promu ingénieur d'études et de fabrications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f9

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Mme Fabienne X... a été placée en arrêt de travail à compter du 15 avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8586f

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

et le condamne rembourser Fabrice Y... 14.222 Francs (QUATORZE MILLE DEUX CENT VINGT DEUX FRANCS) versés au titre de l'exécution provisoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85953

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

et le condamne rembourser Fabrice Y... 14.222 Francs (QUATORZE MILLE DEUX CENT VINGT DEUX FRANCS) versés au titre de l'exécution provisoire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da1e5d80f0008c2e6e0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MONTBELIARD INTIMÉS Compagnie d'assurance AXA Sise [Adresse 1] Représentée par Me Camille BEN DAOUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Fabrice

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032c4051cb3863a1c65ca76

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

numéro 16/4725 du 29/04/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 2] 1954 à ST GERMAIN EN LAYE (78100), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da23

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Cette pièce n'est contestée ni dans sa forme ni dans son contenu par Fabien X....

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea306cdc6046d4766cca1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2024, il fait valoir : - qu'il n'est pas un vendeur professionnel, - que des essais concluants ont eu lieu à son domicile avant la conclusion de la vente, - que l'erreur relative à la date de fabrication

Source officielle
CA

Référés

67ecc9cbdab039e415d9330e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La société Fabuline a formé appel de ce jugement par déclaration du 29 octobre 2024.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdc639001e3c58762207d41

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Par jugement en date du 6 juillet 2017, le tribunal a : - constaté que Fabrice et Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd8847b

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

FABLON FINANCES 15 rue Pétrarque 75016 PARIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3415e2fbe7c900438a3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le 9 novembre 2021, la société Die fabrik a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 01425 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebc

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B RG N : 07/ 01425 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Fabienne X... C/ Régis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9305c

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

APPELANT Monsieur Fabrice X...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En dépit de ses relances, la société Fabien Matériaux n'a reçu le paiement que de la commande des panneaux "Trilatte".

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4e823e6dd0f8bf81ab

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

39] Représentant : Me Fabrice SAUBERT de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [K] [R] [Z] [Adresse 26] [Localité 36] Représentant : Me Fabrice SAUBERT

Source officielle

Page 13 sur 1432

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.