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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01281_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
produits de ventes de bois, le montant est diminué des ristournes consenties aux acheteurs dans le cas de paiement comptant et, lorsqu'il s'agit de bois vendus façonnés, des frais d'abattage et de façonnage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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31 mars 2010
31 mars 2010
[C] [B] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christine FAUCONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea3
28 février 2006
28 février 2006
Y... du 19 mars 1962 38540 HEYRIEUX comparant en personne, assistée de Maître Pascale REVEL, avocat au barreau de Lyon substitué par Maître FAUCONNET, avocat au barreau de Lyon INTIMÉE : SAS DISTRIBUTION
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Avant dire droit sur les préjudices physique, moral esthétique et d'agrément, Ordonne une expertise medicale, Commet pour y procéder le docteur Jean-Claude E..., pneumologue, Centre Hospitalier de Falconaja
Source officielle1re Chambre C
616343f188dc29ccde27f080
22 septembre 2011
22 septembre 2011
La Cour était composée de : Madame Marie-Claire FALCONE, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8a
27 avril 2023
27 avril 2023
sous le n° 18/00277 APPELANTE : [T] [G] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sami KOLAÏ de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substitué par Maître Dimitri FALCONE
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1fa962f5393e2eb44875
3 octobre 2022
3 octobre 2022
La perte de la qualification de pilote sur Falcon 10 et 50 n'étant pas consécutive aux périodes de détention subies en France, la demande de ce chef sera rejetée.
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1faa62f5393e2eb44877
3 octobre 2022
3 octobre 2022
La perte de la qualification de pilote sur Falcon 10 et 50 n'étant pas consécutive aux périodes de détention subies en France, la demande de ce chef sera rejetée.
Source officielleChambre sociale
64c35c39f01612d969defedb
27 juillet 2023
27 juillet 2023
DIJON INTIMÉE : S.A.R.L. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sami KOLAÏ de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substituée par Maître Dimitri FALCONE
Source officielleCour d'Appel
été indemnisé par ceux-ci, ne pouvait plus exercer d'actionc/Monsieur Z
6253c84cbd3db21cbdd84d0d
27 novembre 1998
27 novembre 1998
Arrêt prononcé par Madame PRAGER-BOUYALA, Conseiller, Assisté de Monsieur A..., Greffier Divisionnaire, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Monsieur A..., Greffier Divisionnaire
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb1
30 mai 2008
30 mai 2008
ni contradiction ni échange, que l'employeur n'a pas supporté de devoir saisir la DGAC à la suite de son rapport, que le but recherché était de l'évincer car il avait reçu une formation de pilote de Falcon
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfaf
25 juin 2008
25 juin 2008
début de l'année 2006, Maître B..., avocat, est entré en relation avec Monsieur C..., professionnel de la maintenance aéronautique pour l'aviation d'affaires et ancien cadre de la société DASSAULT FALCONE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02391_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
M. et Mme A, qui étaient associés des SCI CAJN, Falcone Roucas, France Espace Publicitaire et Renoir 2, lesquelles étaient dirigées par l'un ou l'autre, n'ont pas reporté dans la déclaration d'ensemble
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9aa7b0830ee9ecf63df6e
12 décembre 2019
12 décembre 2019
documents adressés ; - conditionnement des documents de gestion, envois de journaux et périodiques aux abonnés, messages publicitaires adressés ou non adressés, groupage, routage de catalogues ; - façonnage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912173e8c16f9a08dfa8
22 février 2019
22 février 2019
[Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912373e8c16f9a08dfac
22 février 2019
22 février 2019
[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET
Source officielleChambre sociale
635b71cab201587f74be0216
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G], [V], [W] et [B] précisent que le salarié n'a pas travaillé sur les machines du secteur façonnage ou qu'il habillait les côtés des meubles.
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Pose de celle-ci impossible sans façonnage d'une pointe de diamant pour les écoulements au sol. - Désaffleurs des carreaux en pose murale. - Imposte de porte d'entrée inachevée.
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ac1a1775905dba3bafc
7 juillet 2023
7 juillet 2023
assemblées, respecter le gabarit routier et tenir compte de la longueur des éléments en fonction de l'accès au chantier, - signaler au bureau d'études 'calcul béton' toutes les anomalies (impossibilité de façonnage
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9ff
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Par ailleurs, la caisse relève que les activités de pétrissage et de façonnage s'effectuent à hauteur du pétrin, de la table de travail ou du tapis roulant, soit à hauteur de hanche ou en-deçà, de sorte
Source officiellePage 13 sur 25
CG RESTAURATION, FALCONNAT, Didier
Acte Authentique en date du 27/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 8 Rue de la Halle 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 445 Impasse du Banchet 38110 CESSIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
29/04/2026
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FALCONNAT, Didier, FALCONNAT
07/04/2026
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YAPLUKAFAIR, ROBERT, Agnès, Solange, FALCONNAT
04/08/2017
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YAPLUSKAFAIR, ROBERT, Agnès, Solange, FALCONNAT
13/05/2015
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