CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

257 résultats pour « Ferling »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02649_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

En cinquième lieu, s'agissant du document intitulé " Feeding management Theory et practice ", il s'agit d'un document interne à la société Sketting France, c'est-à-dire de la société Trouw France.

Source officielle

Page 13 sur 13

← Précédent

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FERLING

SIREN 435016126Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS FERLING HOLDING

SIREN 900914334Greffe du Tribunal de Commerce de blois

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS FERLING HOLDING

SIREN 900914334Greffe du Tribunal de Commerce de blois

03/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FERLING

SIREN 435016126Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS FERLING HOLDING

SIREN 900914334Greffe du Tribunal de Commerce de blois

17/12/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d27d

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

collaboratrice de Me Simon CHRISTIAEN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** - Société BERNARD FRANCE ayant son siège Rue de Reckem Zone Industrielle de TOURCOING NORD 59960 NEUVILLE EN FERRAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342b

Appel

4 juillet 2016

4 juillet 2016

Chantal a signé (ainsi que Mmes Nicole D..., Katty E..., Sylvie F..., Ferdine G...) le 31 mars 2010 une convention de rupture d'un commun accord pour motif économique et a perçu la somme de 27. 166, 01

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a7f1643bddf8ff84e1b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mme [D] [E] ne conteste d'ailleurs pas avoir retiré les couchages existants et les photographies produites démontrent qu'elle a fini par privatiser cet endroit pour les besoins de son association féline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c8

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

exerçant sous l'enseigne Animation Bomba " Disco Mobile " ... 07340 FELINES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP COURCELLE PITRAS-VERDIER, avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86912

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Le 3 juin 1998 5 h 45 Véronique Y... venant de BELGIQUE au volant d'un cabriolet Mercedes 600 SL immatriculé au LUXEMBOURG, était arrêtée par les douaniers à NEUVILLE EN FERRAIN.

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

60347a9920760468939cf7f6

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

La cour retient une valeur de 410.000 € eu égard à l'importance de l'immeuble et sa situation à 600 m de la plage et des commerces, -le bateau KIRIE FEELING 356 datant de 1997, évalué par l'argus le 1er

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878cb805d6f7f678d49004

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Là encore, la seule affirmation de Mme [I] quant à la sollicitation qu'elle aurait formulée de pose d'un gazon artificiel permettant d'écarter la présence de félins est insuffisante à démontrer que cette

Source officielle
CA

5ème Chambre

6782092ffa7a008e5409f3a8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

annulé le procès-verbal d'expulsion des 21 et 22 janvier 2019, - ordonné la restitution à Mme [D] par l'EARL Elevage de Kezeg des chevaux suivants - [M] de bora, - Braise d'Aljac, - [S] [SV], - Féline

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69f44450cdc6046d472ea031

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vous m'aviez indiqué avoir un bon feeling avec Madame [M] et souhaiter éventuellement commencer avec elle. Est-ce bien cela ou préférez-vous que nous mobilisions une autre ressource ' ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61625c87d64a6b1f51487646

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

APPELANT : Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Chauffeur poids lourds, demeurant [Adresse 1] représenté par Monsieur Christian FELIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721830228a02057de673df

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES SAVOIE, dont le siège social est situé PAE Les Glaisins - 4 Avenue du Pré Félin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6710aa7dbe64d7e510245268

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[H] la mission de mener les discussions relatives aux besoins spécifiques du BE dans le cadre du PLM avec la société FEALINX sans aucune instruction et/ou préparation préalable » (pièce 24 de l'employeur

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02114_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La société par actions simplifiée (SAS) Wollux Diffusion, dont le siège est situé à Neuville-en-Ferrain (Nord), exerce une activité de négoce de produits textiles destinés à la communication, à savoir,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627ca67a4781dc057dee78f6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SOCIETE D'AVOCATS MATHERON, JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Monsieur [A] [G] [Y] [B] né le 25 Décembre 1960 à MARSEILLE (13) (13000), demeurant 2955 avenue Fortuné Ferrini

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0d96c25a97f0381f4e21

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

chaussures PUMA sont mises en vente dans d'autres circuits de distribution que ceux des 3 sociétés JP CHAUSSURES, FILLE A VENIR et MERYL; en outre la marque PUMA est beaucoup plus connue par le dessin du félin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331c031df9338379d267b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

N] [W] a signalé, lors d'une nouvelle saisie conservatoire pratiquée sur les biens en Corse, la disparition de « deux têtes art primitif aspect bois » et d'une « toile représentant des animaux type félins

Source officielle