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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a06
18 août 2014
FELY KACY-BAMBUCK, (98), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin
CHAMBRE SOCIALE B
65ab729d36bfc00008d68c88
19 janvier 2024
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : [L] [X] née le 25 Septembre 1976 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Flavien JORQUERA de la SCP FESSLER
1re chambre sociale
6707702181e733ee26982e99
9 octobre 2024
L'attestation de [V] [U] mentionne « qu'il n'était pas rare qu'il nous narre, à l'open space situé à l'étage de l'entrepôt, ses aventures sexuelles passées notamment la fellation d'une « boiteuse » dans
Chambre Sociale
6896d62dfd8bd33bb83ea495
8 août 2025
Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00044 APPELANT : Monsieur [W] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Virginie FETTLER
1ère Chambre
65376110974d2583184551b2
23 octobre 2023
----------------------- COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2023 DU 23 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00797 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE7L
chambre sociale
603734d3ff20080fbae2bd1e
18 mai 2015
/00218 [K] C/ ASSOCIATION SPORT AZIMUTS [E] ARRÊT DU 18 MAI 2015 APPELANT : Monsieur [G] [N] [K] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentante : Me Virginie FETTLER
61628541c10e2193c5780a50
29 mars 2012
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud MATHIEU (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [N] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant et assisté par Me Alain FESSLER
616348ef543823d76b03175f
8 juin 2011
paritaire de GRENOBLE en date du 28 juin 2010 suivant déclaration d'appel du 02 Juillet 2010 APPELANTE : Madame [N] [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante et assistée par Me Alain FESSLER
1ère chambre civile A
6163bcbd3dccc95e64c14351
6 mai 2010
APPELANT : Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] (ISERE) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP FESSLER
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
Ce jeune homme évoque aussi des demandes de fellation de la part du grand-père, mais reste un peu imprécis. Il pense "le lui avoir fait, mais pas souvent".
6253ca9fbd3db21cbdd8b93a
14 mai 2008
Comparant et assisté par la SCP FESSLER- JORQUERA- CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre
6253ca38bd3db21cbdd8a617
30 janvier 2008
LA GRANDE CAVE RN 74 21640 VOUGEOT Représentée par Me Edith RUDLOFF (avocat au barreau de DIJON) substituée par la SCP FESSLER-JORQUEIRA (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR :
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00340_20240516
16 mai 2024
Depuis le château de Fey, situé dans un écrin végétal sur les hauteurs dominant la vallée de l'Yonne, à huit kilomètres quatre cents du projet et qui est inscrit au titre des monuments historiques depuis
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa4e
2 octobre 2025
N° RG 23/01684 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FESSLER
68f1d7457ffb526292dd6e0b
16 octobre 2025
N° RG 23/01674 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FESSLER
Ch. Sociale -Section B
5fe1ef6b795095b83d091f28
17 décembre 2020
N° Portalis DBVM-V-B7C-JRYR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SCP FESSLER
5fd9b8b066fcf8ae94eb9674
5 décembre 2019
/04156 N° Portalis DBVM-V-B7B-JF63 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Yann BOISADAM la SCP FESSLER
5fd95051c3298d391579b037
27 février 2020
FB N° RG 19/03470 N° Portalis DBVM-V-B7D-KD7U N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER JORQUERA
6711fac27603bf88a1884791
17 octobre 2024
C 9 N° RG 22/02871 N° Portalis DBVM-V-B7G-LO7U N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
[Z] [J] ([1]) prise en la personne de son représentant légal en exercice, madame [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Peggy FESSLER de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau
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