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268 résultats pour « Firmin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163e58c578519f70b5ebaa2

Appel

17 février 2010

17 février 2010

droits de la Société AIG EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est [Adresse 15] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour, assistée de Maître Thierry FIRINO

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

603262e5d773a597d0e8ddfa

Appel

14 février 2018

14 février 2018

[Z] [J] lui dire «en route Firmin» après que celui-ci ait chargé, à sa demande, des documents dans le véhicule, ne peut caractériser un acte répété de harcèlement moral, s'agissant d'un fait unique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8af

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

né le 04 Septembre 1933 à FIRMINY (42700) ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric ZENATI-CASTAING, avocat au barreau de LYON Madame

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b69c02507c9078dcb1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Bordeaux suivant déclaration d'appel du 25 juin 2019 APPELANT : [I] [F] né le 22 Novembre 1952 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Thierry FIRINO

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df6b20d41e0057d43e0e5

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

FONTVIEILLE représenté par Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SAS GROUPE BATISANTE, sise 9 Rue Edmond Michelet - 93360 NEUILLY-PLAISANCE représentée par Me Diane FIRINO-MARTELL

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd696597813b1252a158e7

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0574 Représentant : Me FIRINO-MARTELL, Plaidant, avocat substituant Me Stéphane Y... de la SCP Y... & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89835

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

BESNARD Joël, délégué syndical muni d'un pouvoir en date du 01. 12. 2006 Monsieur Bruno Z... ... 02000 PARGNY FILAIN NON COMPARANT REPRESENTE concluant par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c0

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

représentée par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20020584 Rep/assistant : Me Marc FINKINE du cabinet MOUROU, avocat au barreau de PARIS (C.964).

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21855_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Fialin ", de " Téléalarme Ascenseur ", de " Lisse Optique Petit Ascenseur " , de " Chambre froide / Aménagement ", de " Remplacement Centrale VMC " , de " Vanne de fermeture Ascenseur " de " Remplacement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Agnès G..., avocat au barreau de BONNEVILLE plaidant Monsieur LE PROCUREUR GENERAL Palais de Justice - Place Firmin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164794

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Programme d'investissements d'avenir (PIA) ; 2) les pièces financières accompagnant la demande ; 3) les pièces attestant de l'achat ou de la location de la machine commandée par l'entreprise X à une firme

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdd2b114fcc04940f5091cb

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

E..., cette nouvelle société exploitant une enseigne Aviva n'a fait mentionner au registre du commerce et des sociétés son changement de siège social et d'établissement principal pour se rendre à Firminy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fd

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

... pris en sa qualité de membre de l'instance temporaire de coordination des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (ITC CHSCT) de la société SCHINDLER né le 09 Juillet 1962 à FIRMINY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a226546cdc6046d4739680c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

par Me Alexia SAUTET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [Y] [K] née le 02 Décembre 1954 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry FIRINO

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02643_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

été en grande partie indiqué dans le précédent arrêt de la cour, et en l’absence de tout élément susceptible de remettre en cause ces appréciations, si la situation de l’église Saint-Étienne-Saint-Firmin

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874e51eeae4f1309d1c8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

et des Sociétés de [Localité 7] sous le numéro 775 618 622 Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Avocate plaidante : Me FIRIMO-MARTEL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6364bb45e405357f749ea8e2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

juillet 2018 APPELANTS : [N] [E] né le 30 Mai 1969 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] [L] [E] née le 03 Juillet 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Thierry FIRINO

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdac0879f2850527251bc7e

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

Date naissance 1] 1975 de nationalité française demeurant [Adresse 1] [G] [C] né le [Date naissance 2] 1950 de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Thierry FIRINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90854

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

L BLACHE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 05800 ST FIRMIN ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Antoine GERBAUD, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGX7 S.A.S.U. AGENDATEc/S.A

67f4b115da16d54af38e6272

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

WEVII, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Thierry FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle