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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ef2
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lion HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Ahmed Z... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccafbd3db21cbdd90efd
14 janvier 2014
14 janvier 2014
rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représenté par Maître Lionel HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Mohamed Z... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccafbd3db21cbdd90efe
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVICI, Avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Umit Z... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02029_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02335_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02772_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Des pièces, enregistrées le 25 mai 2023, ont été présentées par le préfet de la Guyane.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01898_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Bonneville-Arrieux, représentant M. A....
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02086_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91182
20 février 2014
20 février 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2844 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86412
17 octobre 2002
17 octobre 2002
PARTIE CIVILE APPELANTE CLUB ATHLETHIQUE BRIVISTE SECTION RUGBY (CAB), représenté par Monsieur Jean-Claude X... représentant la SAOS du CA BRIVE CORREZE 116 avenue du 11 novembre - 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61609e49264c7ed035b03c32
24 février 2014
24 février 2014
Novembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY APPELANT dans les procédures 13/23082 et 13/24580 Groupement CHSCT DIA [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Samuel GAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
de nationalité Française né le 05 Janvier 1978 à Brive La Gaillarde (19100) Profession : Commercial, demeurant ...-19400 ARGENTAT représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095c
9 août 2013
9 août 2013
.-19340 EYGURANDE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE APPELANTS du jugement d'orientation rendu le 13 mai 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET
Source officielleChambre civile
65b362b31d7564000872df04
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2023-004373 du 12/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'une décision rendue le 17 JANVIER 2023 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 Monsieur Pascal Xc/Monsieur Julien Y
6253ccd4bd3db21cbdd91648
27 mai 2014
27 mai 2014
Française, demeurant ...19100 BRIVE Demandeur au référé, Représenté par Maître Christelle MALAUZAT, avocat au barreau de la Corrèze, ET : Monsieur Julien Y..., né le 07 Juillet 1984 à BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d8e
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe BOYER-MARROT, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'une ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1e
5 janvier 2015
5 janvier 2015
.-19370 CHAMBERET représenté par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 23 DECEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Madame
Source officielle5e chambre civile
625fa5268361df277dc5982f
19 avril 2022
19 avril 2022
l'affaire a été débattue le 11 AVRIL 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7389
4 avril 2024
4 avril 2024
en la personne de Me [K] [L], ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS VFM MENUISERIES, désigné en cette qualité par le jugement du tribunal de commerce de Brive la Gaillarde
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90400
14 mars 2013
14 mars 2013
de nationalité Française née le 10 Juin 1976 à BRIVE LA GAILLARDE Profession : Ingénieur, demeurant...-38110 LA TOUR DU PIN représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officiellePage 13 sur 194