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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f85

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Z..., Greffier, Puis ces mêmes magistrats en ont délibéré dans la même formation et à l'audience publique du 16 Février 2006, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Assisté de Madame Ghislaine Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88250

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

avocat au barreau d'ORLEANS 1 A l'audience publique du03 Janvier 2006 tenue par Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e24d

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

77350 BOISSISE LA BERTRAND représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Bernard DUMONT de la SCP DUMONT-BORTOLOTTI-COMBES, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c23593736057d78a8c8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9043b

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00229 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre du 16 juillet 2007- Section activités diverses APPELANTS Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6ca

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

. : 10/ 01380 HOTEL DU GOLF en la personne de son représentant légal C/ Ghizlane X...

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefb3bcaf505db696224

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SEGIP ELECTRICITÉ GÉNÉRALE ISOLATION PLATRERIE, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Loreleï CHEVREL, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefc3bcaf505db696228

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SEGIP ELECTRICITÉ GÉNÉRALE ISOLATION PLATRERIE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Loreleï CHEVREL, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0392dd7fd9692bbcc3

Appel

31 août 2023

31 août 2023

PM INDUSTRIE Représentée par Me Ghislain LEBEAU, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 202 INTIME [F] [P] Représenté par Me Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 77

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65b370fe8c0355000835f90d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

contrat de travail Décision attaquée : n° 22/00121 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES le 07 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [O] [L], représentant : Me Ghislain

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6a17ce97cdc6046d47308cbd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

jugement au fond, tribunal judiciaire du Havre, décision attaquée en date du 27 mars 2025, enregistrée sous le n° 24/01985 Compagnie d'assurance BPCE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131f

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

C/ Jean Y..., Ghislaine Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364bae9e405357f749ea80a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [J] [F] S.A.S. [6] S.A.S. [8] Société [5] SA Copie exécutoire délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Virginie ROSSI - Me Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

634113a958bc223e2e3f08e4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

698c2e6bcdc6046d47d8ac19

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DE CHAMBÉRY, tenue au palais de justice de cette ville le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3d

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

YD/AF COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 27 NOVEMBRE 2007 ARRET N 671 AFFAIRE N : 05/03645 AFFAIRE : UNION DES MUTUELLES DE CHARENTE-MARITIME C/ Ghislaine X

Source officielle
CA

Première Présidence

6285e0e56a1876057df5d2a8

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

cette ville le DIX SEPT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Michel FICAGNA, président de chambre agissant en remplacement de Madame la première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

62760c5d593736057d78a95e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f0ba41ea6533065f551d5a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 41 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Madame [O] [J] née le 22 Novembre 1966 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislaine

Source officielle
CA

6e chambre

65336b98bb40ec8318f31f57

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F16/02862 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François TEYTAUD Me Sophie CORMARY Me Ghislaine

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ROSSET, Marie-Héléna Ghilaine, RENAUX

SIREN 842517047Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/01/2026

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Radiations

MOREL, Ghilaine, Muriel, Solange

SIREN 831132790Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

22/07/2025

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Créations

SEZIKEYE, Ghilain-Fleury

SIREN 933852923Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

17/10/2024

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Radiations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/07/2024

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Créations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/06/2024

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