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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce35
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce37
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle16e chambre
60358eb8dc1368b39f3b4c43
31 mars 2016
31 mars 2016
, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Décembre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller chargé du rapport et Madame Ghislaine
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00934_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cette société a assisté aux opérations d'expertise et produit des observations par le biais de son conseil en se présentant simultanément sous la dénomination " Cabinet d'architectes A / B " et " Ghislain
Source officielleChambre 4-3
5fda99244a910729625138b8
14 juin 2019
14 juin 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01802_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
simplifiée unipersonnelle (SASU) Seri Ouest a conclu un compromis de vente par lequel elle s’engageait à acquérir les parcelles alors cadastrées ZB nos 119, 496 et 372, situées rue des Zig Zag et rue du Grand Fay
Source officielleChambre 4-3
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22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleChambre 4-1
6312eec22e6a8e4f13ca608d
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officielle17e Chambre B
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30 juin 2016
30 juin 2016
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mai 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Dans ces conditions, le projet ne peut être regardé comme portant une atteinte excessive, à Fay, à la commodité du voisinage.
Source officielleChambre Sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Madame Ghislaine
Source officielle17e chambre
6033e93b01e21b9a389f11df
8 mars 2017
8 mars 2017
HUIT MARS DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [B] [Q] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Ghislain
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02283_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Fanny Morisseau, représentant la SCI Attindis et de Me Raphaël Lopez-Longueville, représentant la SAS Quincaillerie Etaploise Godin
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b882
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 novembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Ghislaine
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603253900fea9a891eb6d064
27 février 2018
27 février 2018
question prioritaire de constitutionnalité RG 17/6322) SAS SKYLAR FRANCE anciennement dénommée PRIVEE DE GESTION DE PATRIMOINE (SPGP) [Adresse 2] [Localité 3] RCS 385 304 035 représentée par Me Ghislain
Source officielle17e Chambre B
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29 octobre 2015
29 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielleChambre Prud'homale
692562ffbbc24b0cc5e21a3e
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Tu veux la virer, tu lui fais du harcèlement moral. Elle a des preuves de çà, cet harcèlement moral. Ecoute-moi bien.
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
d'ORLEANS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine
Source officielleChambre Prud'homale
69256212bbc24b0cc5e203af
20 novembre 2025
20 novembre 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Greffier lors des débats : Madame Ghizlane
Source officiellePage 13 sur 15