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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01509_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vandenberghe, premier conseiller, - et les observations de Me Guillaud, représentant Mme C A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0faaebb88318fda421
12 octobre 2023
12 octobre 2023
° SIREN/SIRET 1], dont le siège social est sis [Adresse 3], ' agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ' [Adresse 3] assistée de Me Stéphane GUITARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d90788aac83189ea294
6 septembre 2023
6 septembre 2023
PAMELA SHOES, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22147817 Intimée : S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af681fb6c6260008b5308a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de CRETEIL le 02 Février 2021 Appelante : S.C.I. 94 MURAUTO-BOISSY représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD
Source officielleChambre civile 1-2
68e9e478154299c7318fb27c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame [B] [X], représentant : Me Guillaume GOMBART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 646 - N° du dossier 7922040 Monsieur [I] [X], représentant : Me Guillaume GOMBART
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92109
5 mars 2015
5 mars 2015
Code des AssurancesPrise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis 4 Rue Edouard Gand 80041 AMIENS CEDEX 1 Représentée par Me Marion GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162e0781120e9a89a34a5db
14 septembre 2012
14 septembre 2012
FOCAST PICARDIE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 14] [Localité 15] représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d390
8 décembre 2009
8 décembre 2009
née le 04 Janvier 1942 à VILLENEUVE ST GEORGES (94) ... 30310 VERGEZE représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Françoise HEUILLON-SCHNITZLER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Guillaume X... aux dépens. *** M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c4
1 juillet 2022
1 juillet 2022
28 Mai 1940 à [Localité 7] (Tunisie) [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [F] [C] né le 29 Septembre 1935 à [Localité 7] (Tunisie) [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Michel GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 17 Mars 1950 à DUBLIN (IRLANDE) ... 84200 CARPENTRAS représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoué à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Marie-Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a81
1 décembre 2005
1 décembre 2005
EXPOSE DU LITIGE La SCI HERMES 92 a consenti un bail commercial à la Société ARTIS FINANCE, anciennement dénommée GUILLARD MUSIQUE, pour de vastes locaux situés à Miribel (01) les Echets - ZAC de Fouillouse
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e614
27 avril 2011
27 avril 2011
GILLES ANDRIEU YVES BRUNEAU ET JACQUES GUILLAUME C/ Christophe X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e3dc25a97f0381f53ce
20 novembre 2014
20 novembre 2014
, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2007 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 07/81122 APPELANTE SCI GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume
Source officiellePremier Président
686df890bdbdd86396f39115
8 juillet 2025
8 juillet 2025
APPELANTE Madame [P] [N] née le 18 Mars 1994 à [Localité 15] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante ayant pour avocat Me Julien GUILLARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE placée sous le régime
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4c
1 décembre 2005
1 décembre 2005
. : 04/ 05133 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Guillaume X..., né le 1er mai 1967 à THIONVILLE (57)... 69007 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour, assisté de Me
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69facfc0cdc6046d47bf5824
5 mai 2026
5 mai 2026
PEOPLE AND BABY [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Guillaume BISMES substituant Me Jean-pierre FARGES du LLP GIBSON, DUNN & CRUTCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : J015 Monsieur
Source officielleChambre 3 A
69eaffeacdc6046d4757a8d1
23 avril 2026
23 avril 2026
: Monsieur [R] [H] [Adresse 1] représenté par Me David FRANCK, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE ET REQU''RANTE : Madame [L] [U] épouse [X] [Adresse 2] représenté par Me Guillaume
Source officiellePage 13 sur 684
BOCHER - LE FUR, ETABLISSEMENTS GUILLARD & BOURDIN
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 09/07/2026 enregistré au SPFE VANNES 1 le 15/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00032342, référence 5604P01 2026 A 02036 Adresse de l'ancien propriétaire: la Madeleine 56120 Josselin
31/07/2026
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BOCHER - LE FUR, ETABLISSEMENTS GUILLARD & BOURDIN
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 09/07/2026 enregistré au SPFE VANNES 1 le 15/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00032342, référence 5604P01 2026 A 02036 Adresse de l'ancien propriétaire: la Madeleine 56120 Josselin
31/07/2026
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HOLDING GUILLARD
30/07/2026
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Guillard, Cyril Michel
28/07/2026
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GUILLARD IT
28/07/2026
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