Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da1108
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleChambre 4-6
643a4260d83dbd04f5fb294b
14 avril 2023
14 avril 2023
AGS CGEA DE MARSEILLE Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans
Source officielleRETENTIONS
65a77fca8121050008662cb1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Savoie fait l'objet d'une délégation selon le recueil publié le 04 juillet 2023 qui prévoit en son article 1 qu'elle reçoit délégation de signature pour l'ensemble du département de la Savoie à l'effet
Source officielleChambre 1-5
6870a4bc05f84751fcf0f5d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Isabelle PARENT,
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a6b
12 avril 2024
12 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c163
15 mai 2008
15 mai 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01215 - A R R E T No 440 / 08 Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c25
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria-Isabelle X... à Me B...
Source officielle2ème chambre section A
677e163cdbb9bd42de09fbe8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [N], représenté par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [P] [M], représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb
7 juin 2011
7 juin 2011
Madame Y...effectuait en alternance avec deux collègues, messieurs B...et C..., le transport du matin d'Isabelle D....
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6e123db6632de31612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROCEDURE A JOUR FIXE N° RG 25/02010 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJJ2 AFFAIRE : [Y] [R] C/ S.A.S.TNP CONSULTANTS ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielleJurid. Premier Président
659cf1550b6b43000800d7f6
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DEFENDERESSE : Mme [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée Audience de plaidoiries du 11 Décembre 2023 DEBATS : audience publique du 11 Décembre 2023 tenue par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1f
13 mars 2008
13 mars 2008
Isabel X... épouse Y... C/ Laurent Simon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df80
10 mai 2011
10 mai 2011
Isabelle. Selon acte du 13 novembre 2009, monsieur Rémi X... et la SCI concernée ont relevé appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa4
10 mai 2011
10 mai 2011
Isabelle. Selon acte du 13 novembre 2009, monsieur Rémi X... et la SCI concernée ont relevé appel de la décision.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] demeurant [Adresse 13] Représentée par Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON Madame [U] [C] ès qualités d'héritier de M.
Source officielleChambre 3-2
6973ac68cdc6046d4771bfb2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 30 juin 2023, la [10] (ci-après la [14]) a refusé d'octroyer les délais de paiement sollicités par le conciliateur.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a2263a9cdc6046d47394991
4 juin 2026
4 juin 2026
Le contrat de location est prorogé jusqu'à l'expiration du délai de réalisation de la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b8
6 octobre 2007
6 octobre 2007
REGHI, Conseillère à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Régine TALABOULMA, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d2e
2 septembre 2023
2 septembre 2023
débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [V] [X] [U] née le 15 juillet 1980 à [Localité 1], de nationalité colombienne RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Isabelle
Source officiellePage 13 sur 893