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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6163ba3b8e414054bb412237
18 mars 2010
18 mars 2010
barreau de PARIS, toque P84 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 février 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
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13 avril 2018
13 avril 2018
Représentée par Me Ahmed MAALEJ,, avocat au barreau de PARIS, toque : R131 INTIMÉS Madame Isabelle Y... épouse Z... née le [...]
Source officielle1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f64
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Jugement du 21 JUIN 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RGF 14/00181 APPELANTE : SARL LES BLUES [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Maître Gilles
Source officielle9e Chambre C
6163515da2ead9ed860b6fde
24 mai 2011
24 mai 2011
[K] [G] C/ S.A RIU AUBLET & CIE [C] [X] Grosse délivrée le : à : -Me Stéphanie BESSET LE-CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Sabine, née le 12 Septembre 1981 à ALBI (81) Fille de Gilles et d'Z...
Source officielle17e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f6e
21 juin 2018
21 juin 2018
AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : 21 JUIN 2018 à : Me Véronica Z..., avocat au barreau de NICE Me Isabelle A..., avocat au barreau de NICE Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Yves TAPIN et Thierry SALMONet Isabelle ROBY-SALMON ... 75013 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour François SAMAIN et Stephane EMERY es qualité d'administrateur de l'office
Source officielleChambre 1-2
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
EQUITE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Isabelle FICI Me Laura CABANAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234d
28 avril 2015
28 avril 2015
EMMANUEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL INTIMEE : LA SARL LUSI devenue SARL BRAM'S LES BRUYERES RN 12 53440 ARON représentée par Maître GISSELBRECHT, avocat substituant Maître GILET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01289_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
C, à Me Pereira, à Me Nematollahi-Gillet, au ministre de l'intérieur et au préfet de l'Oise.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8d
20 février 2008
20 février 2008
née le 06 Octobre 1962 à GIVET (08600) de nationalité française Demeurant Chez Madame Corinne Z... ... 77750 SAINT CYR SUR MORIN représentée par la SCP A. L. PATUREAU & P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f216
7 mars 2012
7 mars 2012
14 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00752 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie HERREN Me Isabelle
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fd7
11 avril 2024
11 avril 2024
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport. Mme Florence PERRAUT, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbdd2799a9057d5dcf2f
4 mai 2022
4 mai 2022
SOLINEST copie exécutoire le 04 mai 2022 à Me Gilles Me Staedelin LDS/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET
Source officielle3e chambre civile
6960f8e2cdc6046d47be2476
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre civile
69d89913cdc6046d47bc5af6
9 avril 2026
9 avril 2026
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème Chambre
5fdd663f02324f0f352fb903
14 septembre 2018
14 septembre 2018
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Joël CHRISTIEN, Président, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d50
6 octobre 2017
6 octobre 2017
au 9 bis chemin de la CROIX SAINT VINCENT - 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Représentée et assistée sur l'audience par Me Ahmed MAALEJ, avocat au barreau de PARIS, toque : R131 INTIMÉS Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d7eb05d6bf6564d9ca
9 avril 2025
9 avril 2025
Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de la chambre, - Mme Déborah BOHEE, conseillère
Source officielleChambre 1-2
66878c9305d6f7f678d48e0e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SCI [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ismael TOUMI Me Amir ALI Me Philippe DELANGLADE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le
Source officiellePage 13 sur 40
PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle
Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval
19/12/2025
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Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet
21/08/2024
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ARMAND, Isabelle Gillette Georgette
10/12/2023
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ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED
11/02/2020
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET
13/09/2015
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