Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70cf
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, Présidente Mme Françoise BARUTEL, Conseillère, chargée du
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6aeb66129746fdd69c1f
3 avril 2025
3 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e35
27 mars 2015
27 mars 2015
COUR : L'affaire a été appelée le 17 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6036a649b7bea047efd1b22c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Pascal LENOIR, collaborateur INTIMÉS Monsieur [P] [D] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
par Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE Maître [O] [B] agissant en qualité d'administrateur provisoire de la SARL [Adresse 16] demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
6969e2bccdc6046d477d79b8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTS **************** Madame [B] [L] [N] [R] [P] épouse [T] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 10] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036944881626136e8442a03
1 octobre 2015
1 octobre 2015
INTIMÉE SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE RCS PARIS 552 120 222 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé du litige': L'Association le pélican est
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2b01a34ad10008581c45
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b3
22 juin 2016
22 juin 2016
née le 11 Juin 1955 à BOURGES (18000) de nationalité Française ... 44700 ORVAULT Représentée par Me Isabelle BLANCHARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6360c5753c369c7f74996e03
26 octobre 2022
26 octobre 2022
né le 27 Août 1953 à [Localité 10] (92) [Adresse 5] Monsieur [S], [X] [N] né le 26 Avril 1659 à [Localité 11] (92), décédé le 7 Décembre 2020 à [Localité 9] (06) représentés par Me Carole RUFFIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6ab383a880008fd0883
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0da6c25a97f0381f4e89
20 janvier 2015
20 janvier 2015
assistée de Me Christophe NOEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1535 INTIMEE Société CABINET [R] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en la personne de [R] [K] assistée de Me Laurent RUBIO
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5db
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, Mme Nathalie ROCCI, Présidente, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60331f3ec12c2790d5ed668e
22 septembre 2017
22 septembre 2017
été entendue en son rapport Mme Colette PERRIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02653_20250227
27 février 2025
27 février 2025
les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices et monuments funéraires menaçant ruine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
671b35a32edfb0b58c05ef96
24 octobre 2024
24 octobre 2024
L'affaire a été débattue le 5 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère Présidente de chambre Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2af5a34ad10008581c3f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fe1b31bfac1c90d42c96e21
18 décembre 2020
18 décembre 2020
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d81
19 janvier 2016
19 janvier 2016
a été débattue le 24 Novembre 2015 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, assesseur Madame Isabelle
Source officiellePage 13 sur 14