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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1d
28 juillet 2011
28 juillet 2011
10889 [X] [F] C/ SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Robin EVRARD, avocat au barreau de NICE Me Jan-Jack
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1e
28 juillet 2011
28 juillet 2011
09/10888 [S] [P] C/ SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE Grosse délivrée le à : Me Robin EVRARD, avocat au barreau de NICE Me Jan-Jack
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1f
28 juillet 2011
28 juillet 2011
10892 [B] [S] C/ SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Robin EVRARD, avocat au barreau de NICE Me Jan-Jack
Source officielle14e Chambre
616337e206e11dac7d76d042
6 octobre 2011
6 octobre 2011
DU 06 OCTOBRE 2011 N°2011/987 Rôle N° 10/05643 SA et CIE PALM BEACH CASINO C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Jack
Source officielle14e Chambre
61633c197eadebb7307d1f53
6 octobre 2011
6 octobre 2011
OCTOBRE 2011 N°2011/989 Rôle N° 10/05648 SA CASINO PALAIS DE LA MEDITERRANEE C/ URSSAF DES [Localité 4] DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Jack
Source officiellechambre sociale
61639b98a876d6c869757c58
22 février 2010
22 février 2010
Christian BROCHARD (avocat au barreau de LYON) substitué par Me SEROR (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officiellechambre sociale
6163bcb73dccc95e64c14336
24 février 2010
24 février 2010
3] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55c8
27 mars 2014
27 mars 2014
cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 10/2883 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jack
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266d
17 août 2015
17 août 2015
Jack Y... ... 13011 MARSEILLE M. Claude Z... ... 13450 GRANS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90992
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Jackie Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03126_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 décembre 2021, 1er avril 2022 et 24 mai 2022, le Syndicat de traitement des déchets ménagers du sud-est du Morbihan (SYSEM), représenté par Me Jacq-Moreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa01
24 juillet 2012
24 juillet 2012
ès qualité de liquidateur de la SARL PRO PEINTURE ... ... 13097 AIX EN PROVENCE représenté par Maître Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Maître Jean-Charles JULLIEN
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 12 Mai 2003c/Madame MUONEKE X
6253c8e2bd3db21cbdd8688d
22 octobre 2003
22 octobre 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MUONEKE X... épouse Y..., née le 10 Septembre 1970 à ONITSHA (NIGER) Fille de Jacob et de MUONEKE Bessi de nationalité Nigériane, Séparée, Sans profession, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7b
19 février 2008
19 février 2008
titre de complément d' indemnité les sommes de 8. 000 euros à Monsieur Aurélien X..., 14. 000 euros à Monsieur et à Mme Jean- Luc X..., 1. 000 euros à Mmes Yvette A... et Ginette X... et à Monsieur Jackie
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5c9955548e0aba48f60
1 avril 2025
1 avril 2025
Ceux-ci seront recouvrés directement par la société DLDA avocats représentée par Me Jack Beaujard, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, en application de l'article 699 du même code. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b9
22 avril 2016
22 avril 2016
Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier,
Source officielle12e chambre
5fca75be5fa84862ebd83ccd
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Jugement rendu(e) le 26 Mars 2019 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : N° Section : N° RG : 2007F01198 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jack
Source officielle2ème chambre section B
643f88ccad85da04f53a3b99
17 avril 2023
17 avril 2023
Aux termes d'un procès-verbal d'assemblée générale du 16 février 2021 portant modification des statuts, la société dénommée Hold Jack est entrée au capital aux lieu et place de Me Jacques.
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb71
17 avril 2024
17 avril 2024
, et dans le procès-verbal de réception qu'ils ont établi le 21 février 2018 notifié à la Sas Sogea Nord-Ouest le 27 février 2018 ; que le fait que la société Jacmo ait disparu en raison de sa liquidation
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdead61b119287ef038840b
27 juin 2018
27 juin 2018
DEBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil du 02 mai 2018, Monsieur Bernard Jacob a été entendu en son rapport.
Source officiellePage 13 sur 47
JACOB
31/07/2026
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SCCV BOIS DE JACOUMART
31/07/2026
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JACOB, Claude, Henri, Hubert
31/07/2026
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CXR ANDERSON JACOBSON
30/07/2026
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TRANSPORTS JACOB
30/07/2026
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