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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
66878cd605d6f7f678d49138
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du jardin du lot 4 de Mme [S] et à l'ouest de celui-ci.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01666_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Vigo, représentant la société Jardin Catalan.
Source officielle3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49aa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02790_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
mettre à la charge de l'association foncière urbaine autorisée Les jardins de Sérignan la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ee6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par actes d'huissier des 23 et 24 novembre 2017, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Jardin Akebia a fait assigner la SCCV Saint-Herblain-Jardin Akebia et la société ERB en indemnisation de
Source officielle3ème chambre A
5fdba1e15a0bf080ffc2d6d7
14 février 2019
14 février 2019
G... comme de son expérience précédente avec sa marque Cardinal jardin, sa sanction commerciale concernant la liquidation judiciaire d'une société Cardinal jardin dont le siège était situé à [...], lieu
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d5d1d7564000872dcb9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[C] était qualifié de gérant de l'affaire occulte, - de condamner la SCCV les jardins palatins à garantir et relever indemne M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ea
23 mai 2013
23 mai 2013
Par dernières conclusions du 15 février 2013, le syndicat des copropriétaires les Jardins de VILLEFRANCHE, appelant, demande à la Cour de : - après avoir débouté la Société civile OCP de l'ensemble
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00099_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Les Jardins de Camargue ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre section A
65321aef9e4ea48318f5ada9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MON JARDIN S.C.I. MON JARDIN 2 S.C.I.
Source officielle2ème Chambre
69707dadcdc6046d47137f95
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En ses dernières conclusions en date du 3 décembre 2025, la société Création Bati-Jardin demande au conseiller de la mise en état : - Donner acte à la société Création Bati Jardin de son acceptation
Source officielleChambre civile 1-6
6960aadecdc6046d47b74b5a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE JARDIN DE JAURES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Octobre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
29 janvier 2008
La SCI ESPACE JARDIN a alors fait assigner au fond par actes d'huissier des 12 et 15 avril 2002 la SA FONTANEL et la SA MULTICOM pour obtenir réparation de ses préjudices.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01402_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, la société Les Jardins de Protéram a interjeté appel de ce jugement. 2.
Source officielle2ème chambre section A
62e37915f18708e2e904b02c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
SCCV les jardins de Camélia à payer 2 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0d9fc25a97f0381f4e5f
6 février 2015
6 février 2015
[L] et de la SCI Les Jardins d'Eden Promotion Immobilière. Par jugement en date du 12 avril 2012, le tribunal de grande instance de Paris a débouté M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20e20c4cf860008dff528
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] [F] aux dépens de l'instance ; - condamné la SCI des Jardins, Mme [E] [F] & M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325e
12 mai 2016
12 mai 2016
RE DE JARDIN. - II-PROCÉDURE : Par actes d'huissier délivrés le 30 mars 2016, la S. A. R. L.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00390_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
à pied au quartier de l’église, situé au sud de ces jardins, sans avoir à les contourner.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02969_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société 4 Les Jardins de la Croix Blanche a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la mise en demeure, émise le 10 février
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