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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637ed
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637ef
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025,en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ad
16 octobre 2007
16 octobre 2007
- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0e0dc25a97f0381f51c6
18 novembre 2014
18 novembre 2014
- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Mme Fabienne LEFRANC, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a909
10 janvier 2008
10 janvier 2008
né le 10 Avril 1960 à RODEZ (12000) ... 31400 TOULOUSE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
né le 10 Août 1952 à SAIGON (SUD VIETNAM) de nationalité Française ... 60800 ORMOY VILLERS Madame Doris Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d75
19 janvier 2016
19 janvier 2016
X... a été présent : - en 2003 : deux WE au salon Solutrans à Lyon et deux WE sur le salon Intermat à Villepinte ; - en 2004 : deux WE sur un salon à Casablanca, un WE et un samedi sur un salon à Alger
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635de3683f470e3416dc22
27 mai 2010
27 mai 2010
Attitudes et comportements intolérables à mon égard, avec des propos outrageants et méprisants devant témoins, portant atteinte à l'image et à l'intégrité du salon. Détournement de fonds.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103f
22 janvier 2014
22 janvier 2014
ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0276 INTIMÉE LA SOCIÉTÉ DE NEGOCE ET DE PROMOTION - S O N E P R O Ayant son siège social 8 rue de Pontoise 75005 PARIS Représentée par Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311e
5 avril 2016
5 avril 2016
A l'audience de plaidoirie du 25 Février 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a1
6 novembre 2007
6 novembre 2007
BARCLAYS BANK ------------------- ARRÊT no1042/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le six Novembre deux mille sept, par Jean-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318a
20 avril 2016
20 avril 2016
né le 03 Avril 1957 à SALON DE PROVENCE (13300) ... 13890 MOURIES ayant pour avocat Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA Mme Cathy X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0159
3 avril 2023
3 avril 2023
BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616348e9543823d76b0316d0
22 septembre 2011
22 septembre 2011
INTERNATIONAL PROFESSIONNAL PLAYERS MANAGEMENT) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9f
29 mars 2011
29 mars 2011
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c0
22 juin 2006
22 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Y..., vice-président
Source officiellePage 13 sur 25