Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
APPELANTE SCI BEMA, dont le siège social est Boulevard Maréchal Joffre-Villa " Lo Bravo " Lotissement Paradisio-06310 BEAULIEU SUR MER représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
signification des conclusions en date du 07 juin 2013 par remise à personne morale SCP OUIZILLE DE KEATING, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 51 Avenue du Maréchal Joffre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256a50bfda47c90076099
11 janvier 2023
11 janvier 2023
2022 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 20/12302 APPELANTS Monsieur [O] [P] né le 14 juillet 1984 à [Localité 10] (57) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Loren MAQUIN-JOFFRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163231f3dbed56e5e2c2fc2
24 novembre 2011
24 novembre 2011
naissance 2] 1958 à [Localité 12] de nationalité française demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP NABOUDET-HATET, avoué à la Cour assistée de Monsieur le Bâtonnier Jean- François JOFFRE
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9fa
6 mars 2008
6 mars 2008
GIBOIRE Melle Marie-Lise JORY Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03284_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires 227 boulevard maréchal Joffre, la société civile immobilière (SCI) Anzoni Patrimoine, la SCI Asdepik,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, RCS de [Localité 11] sous le n°843 079 120, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE
Source officielleChambre 17 (SC)
627f48d2551627057d32df7e
11 mai 2022
11 mai 2022
DBVW-V-B7G-H2PD Minute n° : 37/2022 ORDONNANCE du 11 Mai 2022 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [I] [K] né le 25 Mars 1987 de nationalité française 18 rue du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872f5
10 janvier 2005
10 janvier 2005
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX JANVIER DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Monsieur Christian X... 24 bis chemin Beldou 31790 ST JORY
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f34ba942a604f5e937ff
13 avril 2023
13 avril 2023
DEFENDEURS S.C.I. 41 GIRAUDINEAU [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [G] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [T] [E] épouse [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Loren MAQUIN-JOFFRE
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87118
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Jean-Jacques MUNIER, avocat I - Exposé préalable : Le 24 juin 2000, Monsieur Pierre X... a donné mandat à l'Agence Royale à Versailles de vendre une propriété sise à Bougival, 104 rue du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88606
27 juin 2006
27 juin 2006
APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 57690 FLETRANGE Comparant en personne Assisté de Maître ROTH (Avocat au barreau de METZ) INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE NANCY 9 boulevard Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887df
27 juin 2006
27 juin 2006
Comparant en personne Assisté de Maître ROTH (Avocat au barreau de METZ) INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE NANCY 9 boulevard Joffre 54047 NANCY CEDEX représentée par Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Rémy Avenue Maréchal Joffre BP 39937 66962 PERPIGNAN CEDEX 09 représentée par la SCP GARRIGUE - GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me NICOLAU loco Me FARRIOL Bernard, avocat au barreau de PERPIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a9
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Barreau de NANCY INTIMEES : COMMUNE DE BAINVILLE SUR MADON 54550 BAINVILLE SUR MADON Représenté par Me TADIC, avocat au Barreau de NANCY CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE NANCY 9 boulevard Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e334
29 juin 2011
29 juin 2011
juridictionnelle Totale numéro 786460022010006509 du 10/08/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) **************** STORE ET OUVERTURE 92 8 Bis Avenue du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e0f
2 février 2006
2 février 2006
Compagnie d'assurances MUTUELLE DES MOTARDS Parc Euromédecine Rue de la Croix Verte 34294 MONTPELLIER CEDEX représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle JORON
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b425
22 novembre 2007
22 novembre 2007
bail à ferme à Monsieur Daniel X... une parcelle de terre sise sur le territoire de la commune d'AUDREHEM, cadastrée section C 1 pour 13a 40ca et une parcelle sise sur le territoire de la commune de JOURNY
Source officielleChambre civile 1-5
6708c064445a086e2bcee1a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
copropriété ; - des parcelles cadastrées section AH n°[Cadastre 6] et [Cadastre 7] appartenant à la commune de [Localité 17] sur lesquelles a été construit le parc de stationnement dénommé Parking Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
OZOIR LA FERRIERE Monsieur Gérard DUBOIS C... du Monastère 3, route du Curé 92410 VILLE D AVRAY Monsieur Jean-Pierre L... 16, rue du Moulin à Vent 89150 BRANNAY Monsieur Pierre M... 19, rue du Maréchal Joffre
Source officiellePage 13 sur 25
SELARLU Catherine Joffroy
16/07/2026
Voir →
SARL JOFFROY
10/07/2026
Voir →
MENUISERIE JOFFROY
07/07/2026
Voir →
JOFFROY MEUNIER MACONNERIE
03/07/2026
Voir →
SARL JOFFROY
30/06/2026
Voir →