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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
653ca5c483c9498318209b95
27 octobre 2023
27 octobre 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le: 27 OCTOBRE 2023 à : Me Odile LENZIANI de la SCP LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Janvier 2022 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 11-21-0067 APPELANT Monsieur [W] [Y] 23 avril 1977 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Thibault LENTINI
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5f
5 janvier 2011
5 janvier 2011
Jugement rendu(e) le 10 Février 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/03398 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline BRUNEAU Me France LENAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9360d
15 septembre 2016
15 septembre 2016
SAUR a procédé le 14 octobre 2015 à un lentillage, opération consistant à placer une lentille perforée dans la canalisation d'arrivée d'eau pour en réduire le débit.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d3
26 février 2014
26 février 2014
Jean-Pierre X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Jacqueline Y... ... 20000 Ajaccio ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f287
29 février 2012
29 février 2012
et diligences de son Gérant, demeurant et domicilie ès-qualités audit siège 2, Rue de Lyon 75012 PARIS ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SCP LENTALI
Source officielleChambre civile Section 1
697b0de6cdc6046d47128208
28 janvier 2026
28 janvier 2026
GAPAL prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] Empire cowork [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Michèle RICHARD LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba3
6 avril 2011
6 avril 2011
VIADANA (ITALIE) représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e052
1 juin 2011
1 juin 2011
HELLEN-BRAS, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Joseph X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b65
2 décembre 2015
2 décembre 2015
né le 14 Décembre 1960 à MARSEILLE (13000) ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93821
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Antoine X... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2835
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d98
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'état d'origine côté rivière la parcelle [Cadastre 1] de la terre RUPERUPE 1 de telle sorte qu'elle retrouve sa surface intégrale telle que figurant sur les plans, notamment celui de la SCP ANDING- LENINGER
Source officielleRétention Administrative
65b35ba21d7564000872dbfc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'un rendez vous du consulat Algérien, une demande de routing a été également faite ; il apparaît que monsieur a bien pris attache avec le médecin de CRA ; Monsieur [K] [N] déclare avoir perdu sa lentille
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784ea
10 juillet 2024
10 juillet 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadb
11 avril 2025
11 avril 2025
lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes ; cadres de photos numériques ; calendriers de rendez-vous électroniques ; loupes (optique) ; produits d'optique ; appareils et instruments optiques ; lentilles
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c1b
6 décembre 2005
6 décembre 2005
rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 11 octobre 2005 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Madame Annie LEOTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
les autres produits et services désignés à l'enregistrement soit : 'parfumerie, cosmétiques ; appareils et instruments optiques à savoir verres de lunettes, verres de contact, verres correcteurs et lentilles
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
ARRET DU DEUX JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Martine X...épouse Y...née le 22 Novembre 1956 à Toulouse (31) ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE CHYPRE A AJACCIO
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162c1ce34defd4c4b3b4635
12 octobre 2012
12 octobre 2012
brochure commerciale de l'appareil précise qu'il s'agit d'un dispositif à 'lumière pulsée', 'RÉSERVÉ AUX MÉDECINS', pour permettre, outre la dépilation et la réjuvénation, 'les traitements pigmentaires (lentigos
Source officiellePage 13 sur 24