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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6034993310aec685c62112a1
25 octobre 2016
25 octobre 2016
domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 388 558 082 00011 Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Eléonore MARCILHAC
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c4
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Le Bourg 15190 MARCENAT M. Gérard B... "Rascoupet" 15160 LANDEYRAT M. Charlie B...
Source officielleRéférés du PP
66ab2524ba731fad7dd35500
31 juillet 2024
31 juillet 2024
MOIROUD-BESSE, avocat au barreau d'AVIGNON DEMANDERESSE Monsieur [X] [T] né le 27 Juillet 1966 à [Localité 5] Chez Mme [I] [T] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Savine DEMARQUETTE MARCHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte authentique du 19 avril 2002 reçu par Maître Michèle Z..., notaire à Marcillac (Aveyron), Mme Josette B...a cédé à M. Cyrille Y...et Mme Vanessa A...épouse Y...
Source officielleChambre civile
69f2ea38cdc6046d470d0b5c
29 avril 2026
29 avril 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ET : Monsieur [T] [B] né le 02 Mars 1995 à [Localité 2] (57), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Tanguy LEPOUTRE de la SARL TER AVOCATS, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b7a034dc79f9f0614f62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F19/00181 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia MERSIC Me Pascale VITOUX LEPOUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ad6
20 octobre 2005
20 octobre 2005
Z... né le 10 Mai 1950 à AMIENS (80000)demeurant ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Courassisté de Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE APPELANT INCIDENT Monsieur Jean-Louis
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6962165acdc6046d47d35392
9 janvier 2026
9 janvier 2026
cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Ghilsain LEPOUTRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
642d14dbcb8fa004f57da359
4 avril 2023
4 avril 2023
: Jugement du 15 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/06743 APPELANTE Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034b098d69fce9c83b2f079
18 octobre 2016
18 octobre 2016
mandataire liquidateur de Monsieur [W] [J], demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Didier CAM, avocat au barreau de PARIS, toque : G0347 ayant pour avocat plaidant Me Frédérique LEPOUTRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0c95c25a97f0381f4aac
17 décembre 2013
17 décembre 2013
APPELANTE Madame [V] [U] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0066) Assistée de Me Pascale VITOUX LEPOUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
disposait pour introduire son action et qui expirait le 4 septembre 2003, il n'est pas établi que l'assignation ait été délivrée dans les deux mois suivant la désignation de la SCP DARDQ-DOYEN & BONJEAN-LEPIERRE
Source officielleCour d'Appel
DBVQ-V-B7C-EQLU GIE GIE TEP CHAMPAGNE-ARDENNEc/SAS CM CIC LEASING SOLUTIONS
6253cdb8bd3db21cbdd94429
5 février 2019
5 février 2019
COMPARANT, concluant par Maître Claire LEPITRE, avocat au barreau de REIMS, et ayant pour conseil Maître Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1
7 mars 2012
7 mars 2012
né le 13 Avril 1943 à ALGER (ALGERIE) ... 75008 PARIS assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Société BONELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616343f988dc29ccde27f1bb
16 juin 2011
16 juin 2011
CAUDALIE le 18 décembre 2007, en qualité d'hôte d'accueil dans l'établissement SPA de Vinothérapie CAUDALIE de Martillac, selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en date du 13 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060b
24 avril 2013
24 avril 2013
(Madame F...), un ensemble immobilier sis à MARCILLY-en-VILLETTE (Loiret) moyennant le prix principal de 190 000 € ; Qu'en application des dispositions de l'article 2478 du Code civil, elle a notifié
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69785659cdc6046d47d55b34
26 janvier 2026
26 janvier 2026
EUROPEAN GROUP SE [Adresse 9] [Adresse 20] [Localité 16] assistée de Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et de Me Ghislain LEPOUTRE
Source officielle13e chambre
60341b63f612fd0aefd1bd2f
2 février 2017
2 février 2017
Février 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 2013F02625 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.02.2017 à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielle13e chambre
615e0cd4c25a97f0381f4b07
12 février 2015
12 février 2015
Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2010F04407 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.02.2015 à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Patricia MINAULT Me Frédérique LEPOUTRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdbfc40aa805a7864c8d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
: Jugement du 13 Octobre 2020 -Juridiction de proximité de PARIS - RG n° 11-20-4974 APPELANTE Madame [G] [H] [B] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE
Source officiellePage 13 sur 19