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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4d676b73dd81b9701e
4 juillet 2024
dilatation liquidienne considérée comme signe d'appel vers une occlusion digestive avec dans cette zone des corps étrangers mesurés jusqu'à 23 millimètre de long, avec une réaction de la graisse mésentérique
2ème Chambre civile
69d89e2ecdc6046d47bccd8d
9 avril 2026
disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme MEURANT
1ère chambre
6973578acdc6046d4768a9ed
8 janvier 2026
avec la société The Cosmopolitan Fund n°3 LP à payer à la requérante es-qualité les sommes de 100 000 euros en exécution d'un contrat de partenariat et 2 000 000 euros en exécution d'un contrat de mécénat
Jurid. Premier Président
688731761692fcf85d581f6e
25 juillet 2025
Ce jour le contact est plutôt méfiant. Mme [N] se montre réactive à nos moindres faits et gestes, interprétatives de nos réactions.
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b46
13 octobre 2014
La Société SOURIS ROUGE relève le caractère injurieux de Mme X... qui aurait traité sa directrice de « méchante ».
12e chambre
633fc39be633183e2ee17ce3
6 octobre 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère MEURANT
Chambre Premier Président
6909971143d68eab4072d932
15 octobre 2025
Que le certificat médical du docteur [W] établi aux 72 heures a mentionné une absence d'évolution de l'état psychique de la patiente : persistance d'un contact méfiant, d'un discours désorganisé, d'une
6528dfe1aaebb88318fda94e
12 octobre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère MEURANT
20e chambre
6438f3a2a942a604f5e939c3
13 avril 2023
Revu ce jour : patiente, calme, mais de mauvais contact, méfiante, sthénique.
2ème chambre civile - HSC
643a427ed83dbd04f5fb299e
14 avril 2023
Elle est trés méfiante, inaccessible, délirante et persécutée. Ce jour, une réintégration est décidée."
Chambre Etrangers/HSC
64bb735a0d42fcd969e7cf51
21 juillet 2023
[Y] décrit une patiente qui se montre méfiante, délirante, ne reconnaît pas les soignants qu'elle connaît, présente des troubles du cours de la pensée, une perplexité anxieuse, un ralentissement psychomoteur
Chambre commerciale 3-1
662b4407fe25450008314d3e
25 avril 2024
COPAC, SOCIETE ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Bérangère MEURANT, conseiller de la mise en état de la Chambre
Chambre civile 1-7
6896d632fd8bd33bb83ea499
8 août 2025
05073 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMIR Du 08 Août 2025 ORDONNANCE LE HUIT AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Bérangère MEURANT
67ee176351255e24994fc393
2 avril 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Février 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence DUBOIS-STEVANT, présidente, et Madame Bérangère MEURANT
Pôle 1 - Chambre 12
68f7136fcbf3d85a0c71eb34
20 octobre 2025
Le contact est étrange, méfiant, le discours est diffluent émaillé d'éléments délirants à thématique de persécution. Le déni est total et elle est opposée aux soins.
Chambre Sociale
616301414c6681071edf66c5
11 octobre 2010
indique que [C] [O] subissait différentes agressions 'C'est toujours de sa faute si le ménage n'est pas fait, si on perd des clients, si les poubelles ne sont pas fait tous les jours, toujours sur un ton méchant
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01540_20220531
31 mai 2022
Il est décédé le soir même vers 22h des suites d'un infarctus mésentérique. 2. Les consorts E, agissant en qualité d'ayant-droits de M.
6253caebbd3db21cbdd8c730
24 juillet 2008
représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Christian MEJEAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame
Avis
CADA:20170793
27 avril 2017
académique des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres à sa demande de copie du mail adressé par Madame X, assistante de vie scolaire (AVS), à Monsieur X, coordinateur AVS 79, la mettant
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939db
24 septembre 2020
L'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 24 septembre 2020 tranche le litige relatif à l'occupation du local, mettant fin aux contestations engagées depuis 2015.
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