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2 232 résultats pour « Mésséant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4d676b73dd81b9701e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dilatation liquidienne considérée comme signe d'appel vers une occlusion digestive avec dans cette zone des corps étrangers mesurés jusqu'à 23 millimètre de long, avec une réaction de la graisse mésentérique

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69d89e2ecdc6046d47bccd8d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme MEURANT

Source officielle
CA

1ère chambre

6973578acdc6046d4768a9ed

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avec la société The Cosmopolitan Fund n°3 LP à payer à la requérante es-qualité les sommes de 100 000 euros en exécution d'un contrat de partenariat et 2 000 000 euros en exécution d'un contrat de mécénat

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

688731761692fcf85d581f6e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ce jour le contact est plutôt méfiant. Mme [N] se montre réactive à nos moindres faits et gestes, interprétatives de nos réactions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b46

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

La Société SOURIS ROUGE relève le caractère injurieux de Mme X... qui aurait traité sa directrice de « méchante ».

Source officielle
CA

12e chambre

633fc39be633183e2ee17ce3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6909971143d68eab4072d932

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Que le certificat médical du docteur [W] établi aux 72 heures a mentionné une absence d'évolution de l'état psychique de la patiente : persistance d'un contact méfiant, d'un discours désorganisé, d'une

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe1aaebb88318fda94e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

20e chambre

6438f3a2a942a604f5e939c3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Revu ce jour : patiente, calme, mais de mauvais contact, méfiante, sthénique.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

643a427ed83dbd04f5fb299e

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Elle est trés méfiante, inaccessible, délirante et persécutée. Ce jour, une réintégration est décidée."

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64bb735a0d42fcd969e7cf51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[Y] décrit une patiente qui se montre méfiante, délirante, ne reconnaît pas les soignants qu'elle connaît, présente des troubles du cours de la pensée, une perplexité anxieuse, un ralentissement psychomoteur

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

662b4407fe25450008314d3e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COPAC, SOCIETE ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Bérangère MEURANT, conseiller de la mise en état de la Chambre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6896d632fd8bd33bb83ea499

Appel

8 août 2025

8 août 2025

05073 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMIR Du 08 Août 2025 ORDONNANCE LE HUIT AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67ee176351255e24994fc393

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Février 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence DUBOIS-STEVANT, présidente, et Madame Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68f7136fcbf3d85a0c71eb34

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le contact est étrange, méfiant, le discours est diffluent émaillé d'éléments délirants à thématique de persécution. Le déni est total et elle est opposée aux soins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616301414c6681071edf66c5

Appel

11 octobre 2010

11 octobre 2010

indique que [C] [O] subissait différentes agressions 'C'est toujours de sa faute si le ménage n'est pas fait, si on perd des clients, si les poubelles ne sont pas fait tous les jours, toujours sur un ton méchant

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01540_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Il est décédé le soir même vers 22h des suites d'un infarctus mésentérique. 2. Les consorts E, agissant en qualité d'ayant-droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c730

Appel

24 juillet 2008

24 juillet 2008

représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Christian MEJEAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170793

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

académique des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres à sa demande de copie du mail adressé par Madame X, assistante de vie scolaire (AVS), à Monsieur X, coordinateur AVS 79, la mettant

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939db

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

L'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 24 septembre 2020 tranche le litige relatif à l'occupation du local, mettant fin aux contestations engagées depuis 2015.

Résumé IA — à vérifier

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