CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 321 résultats pour « Mole »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

626cd29dbd20aa057d9f36fc

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Attendu que ce courrier évoque le mode de tarification de l'agence pour 2021 et en sollicite la rectification sans aucunement limiter le recours à la section 2 de l'établissement.

Source officielle

Page 13 sur 1267

← PrécédentSuivant →
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04346_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162126

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

suivants : 1) concernant la vente du logement de fonction de la piscine municipale, situé chemin de la Mare aux poutres : a) les informations publiques concernant l'identité de l'acquéreur ; b) le mode

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205659

Appel

11 février 2021

11 février 2021

dans la note d’information du 10 octobre 2017, notamment : 1) les données sur les blessures volontaires du fait d'un tiers, en mission et en service ; 2) la classification de ces blessures selon le mode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917dd

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY section Encadrement, RG no 11/ 02872 APPELANTE SA COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e78

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

né le 16 Février 1942 à FOIX ... 83310 LA MOLE Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Bruno Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6360ca703c369c7f74996f2c

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06165_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Toutefois, pour les services de radio en mode analogique, elle ne peut excéder cinq ans.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03296_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Article 2 : L’arrêté du 30 juillet 2020 du maire de La Ville-ès-Nonais accordant un permis de construire au GAEC de la Haute Motte est annulé.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

650bdf2ebeee0f8318b974de

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cette décision n'exclut pas le bénéfice, par les deux parents, du complément de libre choix du mode de garde, dès lors que chacun d'eux remplit les conditions pour y prétendre.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac9f3eafe9fcf075ff7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

L'expert a constaté que : le 29 mars 2018, le véhicule ne fonctionnait pas en mode GPL, le 15 juin 2018, le véhicule fonctionnait correctement en mode GPL, l'outil de diagnostic électronique n'a pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60343d6054d4e72ea21f4381

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section commerce RG n° 11/05847 APPELANTE Madame [Y] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante INTIMEE SARL GRIFFES MODE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e521d7564000872dd10

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

De plus, la prescription médicale justifiant les transports est incomplète compte tenu de l'absence d'indications sur le mode et le nombre de transports prescrits.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04097_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Enfin, les sociétés Laura, Le Pelican, Ela Mode, Cecile, Any Mode, Flora, Nina, Coton, Toto, Rosali Tex, Mehvan, C&K Tex, Dem Mode, Bleu Mode et Rose Bonbon n’ont déposé aucune déclaration de taxe sur

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03328_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

décisions du 9 octobre 2019 par lesquelles le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e7a

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Chez Mr CHIHE José La Grande Pyraminde Entrée Z... 303 Avenue Robert Fages 34280 LA GRANDE MOTTE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me PERIDIER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b369268c0355000835f550

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la Cour d'appel de PARIS amiablement consulté par la Société HOTEL [2], fournisse son avis sur le montant des indemnités d'éviction et d'occupation réciproquement dues ; PROPOSER aux parties un mode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3bb

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

X..., des produits immobiliers de défiscalisation, proposés par la société MONNE-DECROIX, siégeant à TOULOUSE. Le 26 juillet 2001, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68709b6d123db6632de315fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[M] [S] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [A] [S] [Adresse 15] [

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

679334c854e6f046d26ca466

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le fait d'ajouter un nouveau mode de calcul de la rémunération variable constitue une modification du contrat de travail puisque ce mode de calcul est susceptible de s'imposer au salarié (fût-ce à son

Source officielle