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19 300 résultats pour « Monge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec13

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

L MONTE TP X... C/ S. A. S BATIMAT 2B SCP Z...

Source officielle

Page 13 sur 965

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Annonces BODACC3 007 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MONGE CONSEIL ET PATRIMOINE

SIREN 812772713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SAVEURS MONGE

SIREN 832258271Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

OLIVIER MONGE CONSULTING

SIREN 797738093Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

30/07/2026

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Créations

NPB MONGE

SIREN 107454647Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

ERIC W. MONGE

SIREN 813881281Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

24/07/2026

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CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3db8d6ea26f688da70d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° RG 22/02016 N° Portalis DBVM-V-B7G-LMA4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL MONNIER-BORDES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63e313ef607c90ab6706

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[C] [S], [N] [H] et [U] [V], par l'intermédiaire, respectivement, des sociétés Berlys media, NJJ presse et Le Nouveau Monde, se sont associés au sein de la société Le Monde libre, à parts égales (26,6

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Le raccordement de la plate-forme de retournement à la copropriété Monte-Carlo Hill sera effectué aux frais de la copropriété Monte-Carlo Hill après approbation des travaux et du tracé par le SCI Côte

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211519

Appel

30 avril 2021

30 avril 2021

demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la facture de 49 euros correspondant au transfert du paquetage de son client à l’occasion de son transfert entre le Centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bdb99851e0008f1e55c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[E], au titre du défaut d'alimentation du monte-voiture, relevant du lot Electricité non réceptionné de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d5eee12c85000874b036

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

l'AARPI BOUGARTCHEV MOYNE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS sur appel de la décision en date du 02 MARS 2023 rendue par le JUGE DE LA MISE EN ETAT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d371cdc6046d4789e5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b26a3bcaf505db696be3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37915f18708e2e904b02c

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

les jardins de Camélia a confié à la société Canedo Bâtiments la réalisation du lot gros-oeuvre d'une opération de construction d'un ensemble immobilier comportant 44 logements à [Localité 5] (Gard), montée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01854_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5d45bbe450008b2cb8e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Pour réaliser la prestation, la SARL Monte Carlo Construction aurait déplacé une sculpture en aluminium de M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20165455

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Mairie de Mons (17) — Caractère communicable à la Ligue pour la protection des oiseaux, missionnée par la DREAL Nouvelle Aquitaine, des coordonnées des propriétaires des parcelles concernées par le site

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

SCI DU MAC ET DU MONT SAINT PIERREc/SA LA SOCIETE DES EXPERTISES GALTIER

6253cda8bd3db21cbdd940b7

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

La société locataire a donné congé à la Sci du Mac et du Mont Saint Pierre pour la fin de l'année 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda36b3ff3dbe7cd088773c

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

la holding du « groupe » MONA LISA, auquel appartenaient les sociétés MONA LISA HOTELS et RESIDENCES, ses sept filiales, ainsi que les sociétés TMK, MONA LISA CONTACT, MONA LISA COURTAGE, AGMC, SMBG et

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034ba4f99765ca5d7ca9a1a

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Sur les faits du 6 novembre 2009, cette salariée déclare avoir entendu que 'le ton est monté entre Madame [D] et Monsieur [I].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3c524fee0dd3d0060f3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

, soutiennent qu'il n'y pas eu vente, et que seule la responsabilité contractuelle de la société Coup de Peau/ Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona peut être engagée.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163585

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

complémentaire Galléco et, d’autre part, sur les propositions et préconisations en vue d’une éventuelle poursuite du soutien départemental à ce projet de monnaie complémentaire.

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5248361df277dc59823

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Les dernières écritures pour la société MAISONS DU MONDE ont été déposées le 21 février 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033acfcb6986860fb72af14

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Une convention d'exploitation a été signée le 25 mai 2012 entre la société France Diversité média et l'association Banlieues du monde par laquelle l'association Banlieues du monde a confié l'exploitation

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