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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac14
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANTE L' ADMINISTRATION FISCALE représentée par le Directeur des Services Fiscaux du Var en ses bureaux 98 rue de Montebello - 83054 TOULON représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03145_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le volet paysager de l’étude d’impact relève que « la silhouette du bourg, qui forme un monticule surmonté par la Tour Carrée et l’église Saint-Pierre, est très visible en arrivant depuis le sud et l’ouest
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68660f7abbe0ac41ca81b0e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 32] N° RG : 21/01580 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eric AZOULAY, Me Ghislaine DAVID- MONTIEL, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f131
28 février 2012
28 février 2012
avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) Plaidant par Maître Carmen BERNAL (avocat au barreau de CUSSET-VICHY) APPELANTS ET : Madame Mathilde C... épouse D... ... ... 63650 LA MONNERIE-LE-MONTEL
Source officielleSurendettement
626b817cd1fb03057d9a51dc
28 avril 2022
28 avril 2022
siège social se situe au Service contentieux - Casse courrier 8MTMD 8M - 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX non représentée L'IMMOBILIER 100 % ENTRE PARTICULIER, dont le siège social se situe au 26 rue Montels
Source officielleChambre 1-2
6348ff0e63d497adffda3e12
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la violation de leur droit d'usage sur une partie du terrain vendu par les époux [Y], ces derniers soutiennent qu'il existe un premier monticule de terre qui se trouve à l'entrée Sud de leur propriété
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236648c924eadffcc463b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'appel du 23 novembre 2020, APPELANTE : [N], [E], [M] [D] née le 31 Octobre 1968 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Arianna MONTICELLI
Source officielleChambre 2 A
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19 août 2024
19 août 2024
à présent sur les installations de la société Regenass, et non plus sur des arbres ; - le 18 juillet 2019 de 8h25 à 8h53, sont constatés à proximité du hangar de la société Regenass plusieurs monticules
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702981e733ee26982f09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Y] qu'un monticule de terre d'excavation de couleur ocre d'environ 3 mètres de haut sur 6 mètres de long se trouve sur le terrain à l'arrière de la maison de M et Mme [I] et que ce monticule a été amputé
Source officielleTARIFICATION
62c91a6df3eafe9fcf075e72
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DEMANDEUR Association [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Julien MONTCEL
Source officielle3e chambre civile
63d37a73d1bc2605de4b499c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd2
15 novembre 2011
15 novembre 2011
embout) dans la chambre à coucher, le défaut de fonctionnement de la sonnette d'entrée ; Qu'il ressort également de l'état des lieux de sortie que les vitrages n'ont pas été nettoyés et que des monticules
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0090cdc6046d4757bacb
23 avril 2026
23 avril 2026
Qu'en effet, tant le constat dressé le 29 décembre 2021 que les constats ultérieurs ne mettent en avant aucune quantité d'eau importante chez les époux [S] ni présence d'un monticule de terre qui aurait
Source officielle3ème chambre
6785fd9fe1c1941b1ee9805b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
2023 un nouveau devis a été signé pour un montant total de 5885 €, Mme [T] versait un acompte de 2000 €, ' selon procès-verbal de constat établi par huissier le 2 février 2024 a été constaté des monticules
Source officielle1ère Chambre
6790899aa212a19f662df666
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ils contestent toutefois l'existence d'un quelconque trouble manifestement illicite en objectant qu'à la date où ils ont acquis leur parcelle C-1097, ce montadou « (') n'était qu'un monticule de terre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5035857dd64cbdaa5ac
23 octobre 2024
23 octobre 2024
d'huissier le refus de dépôt des sacs de pièces dans trois agences de la Société Marseillaise de Crédit : l'agence Capelette, situé au [Adresse 2] ; l'agence Foch, situé au [Adresse 5] ; et l'agence Monticelli
Source officielleCour d'Appel
X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE
6253c85cbd3db21cbdd850b7
29 juin 2000
29 juin 2000
d'engager son bras pour aller intervenir sur une sonde inutile; -5- Que Monsieur D... a déclaré de façon très circonstanciée lors de son audition sur commission rogatoire qu'il suffisait d'étaler le monticule
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a34
10 novembre 2005
10 novembre 2005
le reste, comme était arbitraire, par exemple, l'image d'un ancien voilier non dénommé choisie pour illustrer une étiquette de spiritueux (Cass. com. 8 juillet 1997, pourv. no 95-21.088, société Montebello
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6b
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Y... de Frégignier 38460 MORAS représentée par Me Pierre MASANOVIC, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE SCS CARRIER Y... de Thil 01122 MONTLUEL CEDEX représentée par Me Philippe GAUTIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b449
6 mars 2008
6 mars 2008
PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Claude LASSALLE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU VAR sis en ses bureaux 98 rue Montebello
Source officiellePage 13 sur 19