Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af59
28 février 2008
28 février 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b141
28 février 2008
28 février 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b43f
13 mars 2008
13 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d5fc25a97f0381f4d05
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a2
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061a
2 mai 2013
2 mai 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 02 Mai 2013 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad5
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f38
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7211b201587f74be03bf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielle3e chambre civile
669a019fbf9da27f384b0dc6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [E] [T] veuve [R] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleRéférés Civils
686df88cbdbdd86396f390df
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES, Me Emmanuel NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d44
14 janvier 2016
14 janvier 2016
représentée par Me Nicolas NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 12 Novembre 2015, en application des dispositions de l'article
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02410_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 5 juin 2024, la commune de Saint-Etienne, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la requérante
Source officielle1ère Chambre C
6033a933735d815d4e2debbc
2 mai 2017
2 mai 2017
barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : Madame [M] [J] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171d
28 avril 2014
28 avril 2014
X... a informé la cour du désistement d'appel de son client et le conseil de Mme NGUYEN a fait savoir que ce désistement était accepté.
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e1b
22 avril 2024
22 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Virginie DOUBLET NGUYEN, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1445 Représentant : Me Karine MATIAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9472d
4 septembre 2019
4 septembre 2019
ayant pour avocat Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02570_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la cour : I- Par une première requête et un mémoire enregistrés le 21 novembre 2023 et le 30 décembre 2024, sous le numéro 23VE02570, la commune de Saint-Chéron, représentée par Me Nguyen
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152f
9 mai 2014
9 mai 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 09 Mai 2014 Les avocats présents
Source officiellePage 13 sur 40