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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf3
23 avril 2008
23 avril 2008
PASCAL-Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8e99b588421c5e38b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats (Me Sandra OHANA) (avocats au barreau de PARIS, toque : C1050) assistée de : Me Jean-Marc BENHAMOU (avocat au barreau de PARIS, toque : D0849) INTIMEE : SELARL [S] ès
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d0
12 avril 2012
12 avril 2012
X... et par Maître A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde95beee0f8318b972b2
20 août 2023
20 août 2023
[C] [Z] et a condamné le préfet ès-qualités à payer la somme de 600 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c5d8ceca1cd701938a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 6 N° RG : 2023L00908 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acfa
13 mars 2008
13 mars 2008
. / Marius Z..., Brigitte A... épouse Z..., Pascal B... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6033812edbef2c34dd1b8f12
31 mai 2017
31 mai 2017
répertoire général : 15/15001 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/17362 APPELANT : Monsieur [B] [D] de la SELARL GAUTHIER-SOHM ès
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2c
29 avril 2008
29 avril 2008
prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me BAUDRY substituant Me Jean- Pierre LEVACHER, avocat au barreau de CHERBOURG Maître Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df89
5 avril 2011
5 avril 2011
Masset Immeuble IBS BAT 3 69009 LYON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Pierre LE GLOAN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMES : Maître Pierre X... ès
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616243cc1217cad6c0164a87
26 février 2014
26 février 2014
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 FEVRIER 2014 APPELANTES : Me SELARL MJ SYNERGIE Mandataire liquidateur de SARL DULAPLAST [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Pascal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
670f58574ad0d5ee7d7e5d3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCP [H] [X] ET PASCAL CHANEL Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 15 OCTOBRE 2024 APPELANTE : d'une
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa306d009f81000890dcce
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Eric MOUTET, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 Représentant : Me [X], Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 APPELANT C/ Monsieur [N] [T] ès
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9b
5 février 2002
5 février 2002
Z..., avoué assisté de Me LEBERT, avocat au barreau de Paris, Toque 1513 INTIME : MAITRE CARIVEN demeurant 9/11 rue Georges Enesco 94OOO CRETEIL l'ECHAT ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f447
24 janvier 2012
24 janvier 2012
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle8e Chambre C
6162678512fe6a3e85a6c83d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Déboute Maître [K] ès qualité de sa demande en paiement de la somme de 18 992,30 €.
Source officielleCour d'Appel
SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONSc/MERCIER
6253cdb7bd3db21cbdd94406
10 juillet 2018
10 juillet 2018
CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONS c/ MERCIER SCP TIRMANT RAULET VM Formule exécutoire le : à : AARPI Pascal
Source officielle5ème Chambre
S.A.S. FRANCE TITRISATION pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond
693a9f493e607b3c21168afb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 23 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00230, Copies certifiées conformes délivrées le 10/12/2025 à : - Me OURTAU-VING - Me URBAN Pascal
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8cab0b21d969c8348b
8 août 2023
8 août 2023
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 08 août 2023 pour le prononcé de l'ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685c37e31b7f744449fe
2 novembre 2022
2 novembre 2022
EDEN CACH immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 441 103 173, représentée par son Président, domicilié ès qualités à son siège social [Adresse 3] [Localité 4] DEFAILLANTE INTERVERNANT
Source officielleCour d'Appel
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
28 mars 2006
28 mars 2006
Silvestri - Baujet, ès-qualités de liquidateur de la société B... et Oliver Promotion, et contre Monsieur Michel B... à titre personnel.
Source officiellePage 13 sur 141