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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
696a08f3cdc6046d4780b605
15 janvier 2026
15 janvier 2026
POITIERS APPELANT : Monsieur [C] [I] Né le 17 janvier 1960 à [Localité 25] (86) [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e7dc25a97f0381f5721
27 mars 2014
27 mars 2014
2013000023 et 2013000024 APPELANTE : Madame [S] [F] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représentée par : Me Julien ANDREZ
Source officielleChambre sociale
688311374d9076bf079c237f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Maître Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [F] [C] veuve [A] [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcfd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
d'expertise amiable contradictoire d'avril 2023 réalisé sous l'égide de la compagnie MAAF, la facture en date du 9 septembre 2024 de réparation de la seconde fuite au domicile de Madame [R] par l'entreprise ANDREU
Source officielleChambre commerciale
69d5ebbfcdc6046d477bd636
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Agathe PRZYBOROWSKI substituant Me Julien ANDREZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68fc5ba7af64986e40f7c671
24 octobre 2025
24 octobre 2025
CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 24 Octobre 2025 APPELANT : [L] [J] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Sylvie TOPALOFF FINKIELKRAUT de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01977_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C... semblant s’être aggravé ; - aucune faute ne lui est imputable, les préjudices subis étant inhérents à sa participation à des actions de combat et à son statut de militaire ; - les préjudices de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00069_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
mars 1993 cité au point 4 : " () des personnels contractuels peuvent être recrutés dans les conditions prévues à l'article 4, alinéa 2, et à l'article 6 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée pour participer
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab783
17 avril 2024
17 avril 2024
[D] [A] représenté par Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Marie VALENTE D'ANDREA, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDEURS A LA SAISINE APRES RENVOI
Source officielle1ère Chambre A
60338f998ee3d1426c42c882
23 mai 2017
23 mai 2017
[Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 7] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Antoine ANDREI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03212_20260212
12 février 2026
12 février 2026
En neuvième et dernier lieu, selon le nuancier de couleurs annexé au règlement du PLUi des coteaux de Prayssas : « La couleur est un élément qui participe à la qualité urbaine, architecturale et paysagère
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73b
23 avril 2024
23 avril 2024
BIASINI ANTOINE TRAVAUX PUBLICS Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL ENSEIGNANT TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me AVENAS Me ANDREO
Source officielleChambre Sociale
696a08fccdc6046d4780b6c1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [C] [A] Né le 18 septembre 1968 à [Localité 22] (86) [Adresse 4] [Adresse 40] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielle17e chambre
64bb735f0d42fcd969e7cf77
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le 21 novembre 2018, une conférence téléphonique a été organisée pour faire avancer ce sujet ; vous n'y avez pas participé, alléguant un arrêt maladie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61638eeb0d12e998c06d9d35
12 novembre 2010
12 novembre 2010
rendu le 11 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section COMMERCE RG n° 07/05802 APPELANT Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christelle BOTTREAU-ANDREU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01302_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En avril 2021, Mme A a participé au mouvement de mutation intra-départemental et a obtenu une affectation dans son ancien établissement, l'école Descartes, en tant qu'enseignante en classe élémentaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00794_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
En deuxième lieu, l’article L. 123-1 du code de l’environnement dispose que : « L’enquête publique a pour objet d’assurer l’information et la participation du public ainsi que la prise en compte des intérêts
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00470_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... ne justifiant notamment pas de sa participation à l’entretien et à l’éducation de ses enfants. Il résulte de tout ce qui précède que M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163920bc171f9a1fe14c654
14 décembre 2010
14 décembre 2010
représentants légauxw [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier SCHNERB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1049 et de Me Julien ANDREZ
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01445_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officiellePage 13 sur 18
Ducatel, Andréa Patricia Laura Noa
05/08/2026
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GOAREGUER, Patricia Andréa, FOUGEREUX
11/07/2025
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ZIDOR, Ruth, Andrea, Patricia
31/05/2025
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ZIDOR, Ruth, Andrea, Patricia
19/02/2025
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Les petites lucioles, Gasquet, Andréa, Laurence, Patricia
19/05/2024
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