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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
5fdd8629b6577130f0bb5417
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Amédée TOUKO-TOMTA, greffier présent lors de la mise à disposition. . *** FAITS & PROCÉDURE Mme M... F... épouse Z... (Mme M... Z...) et son fils, M.
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149bde
26 mai 2016
26 mai 2016
compétent, qui pourra se faire assister si besoin est de deux témoins, d'un serrurier et de la force publique, à l'effet de se transporter dans l'immeuble objet de la saisie pour permettre à tous amateurs
Source officielleChambre civile TGI
670a1188f178dc2492b0fcc6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DE SAINT-PIERRE en date du 08 AOUT 2022 suivant déclaration d'appel en date du 07 OCTOBRE 2022 rg n° 22/00400 APPELANTE : Madame [F] [L] [Y] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Amel
Source officielleChambre 1-5
680b1db82c124f4fd8d67358
24 avril 2025
24 avril 2025
le 19 novembre 2004 par M [Z] , expert géologue, près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, « La falaise résulte en partie d'une ancienne carrière abandonnée et de l'érosion du relief de Cimiez par le Paillon
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef31dc5b777c90993098
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16c6a1876057df5d4ce
18 mai 2022
18 mai 2022
- signé par Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre, et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5408361df277dc59877
19 avril 2022
19 avril 2022
FOURE LAGADEC RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pauline OLLIER-BONNET, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 04 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre commerciale
63577c9421f86b05a77f6ed1
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb53e405357f749ea93a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Régine [W] née le 17 Mars 1946 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Représentés par Me Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6968dafccdc6046d47636d4b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 15 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/00115 APPELANT Monsieur [M] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pauline
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Solènne MOULINET, avocat au barreau de PARIS Caisse CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Mme Pauline
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043766
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DU 11 JANVIER 2023 APPELANTE : Société AAD PHENIX II [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Pauline
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166de8788aac83189ea63f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
personne, Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [M] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pauline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6fb07985d82da296f733
3 avril 2025
3 avril 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fca4a9ed8f058416ba9e920
24 novembre 2020
24 novembre 2020
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Anne HARTMANN, Présidente de chambre Laurence DELARBRE, Conseillère Greffier : Madame Pauline
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e41cdc6046d475249c8
28 mai 2026
28 mai 2026
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, Conseillère, Madame Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd9d66b7f706510e6f27aca
14 novembre 2019
14 novembre 2019
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Greffier : Madame Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92e
18 juin 2008
18 juin 2008
légaux ayant son siège social au 2 allée de Longchamp 92150 SURESNES représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe DUBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R45 et Me Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf0
18 décembre 2007
18 décembre 2007
récapitulation dressée par Mme X... des dépenses effectuées par Madame C... à son profit à partir du cahier rouge (annexe 9) et autres pièces versées aux débats (souches de chèques, relevés de compte...) amène
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b8
27 avril 2009
27 avril 2009
AUTO AVENIR ARDEN ZAC LA CROISETTE Rue Paulin Richier 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Cécile CAPIAN, avocat
Source officiellePage 13 sur 20