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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
67f753d8eb05d6bf6564d9d8
9 avril 2025
9 avril 2025
[H] [R] [J] [O] [W] Né le 23 février 1951 à [Localité 4] (50) De nationalité française Domicilié [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a3ea34ad10008581be8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
INTIMEE Société TWITTER INTERNATIONAL UNLIMITED COMPANY, Société de droit irlandais [Adresse 3] D02 AX 07 - DUBLIN 2 IRLANDE Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3ce1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BIC CONTE agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86333
4 juin 2002
4 juin 2002
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ayant son siège 6 AVENUE DE PROVENCE 75009 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assisté de Me Alix JOURD'HUY, avocat au barreau de Paris, toque D1554, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d9
11 avril 2006
11 avril 2006
No NoRG: 06/01082 MT/MFT Décision déférée du 02 Février 2006 - Cour d'Appel de TOULOUSE - Mme PELLARIN Georges Y... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ Jeanne Z... représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b9
7 mars 2008
7 mars 2008
PELLARIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a738
1 février 2008
1 février 2008
PELLARIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163cdb7a4f434918a1e525c
29 juin 2010
29 juin 2010
avoués à la Cour assisté de Me Michele VALLY, avocat au barreau de PARIS, toque C0820 Monsieur [R] [S] [Z] demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
demeurant ... 95450 SERAINCOURT représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Sébastien B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C.2251, plaidant pour SELARL CABINET BITOUN
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00647_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2024, Mme A, représentée par Me Pelgrin, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge du requérant la somme de 2 500 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627eaf38d18b7ebf63d35c
29 mars 2013
29 mars 2013
HOTELIERE exerçant sous l'enseigne AGO agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur Général Dont le siège social est [Adresse 13] [Localité 17] Représentée par : la SELARL PELLERIN
Source officielle1ère Chambre
672dbe28fc7b8fce99c73ec1
4 avril 2023
4 avril 2023
Sous anesthésie générale, introduction du coelioscope qui découvre une cavité abdominale et pelvienne normale. Il existe une petite quantité de sang dans le cul de sac vésico-utérin.
Source officielleChambre commerciale
655470f4a52b348318098557
3 août 2023
3 août 2023
[F] « fait partie de (ses) prestataires exclusifs pour le roulage quotidien de granulats béton », il ne prend aucun engagement quant à une quelconque pérennisation de ces relations. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02826_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 mai 2021, Mme A, représentée par Me Pelgrin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-Zacharie la somme de 2 500
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a32936ab09eb9a2fd844
20 décembre 2012
20 décembre 2012
: Jugement du 15 Décembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 11/02427 APPELANT SELARL MARNE ET CHANTEREINE HABITAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc62
13 janvier 2011
13 janvier 2011
LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre NEHORAI, avocat au barreau de PARIS - Monsieur [K] [G] demeurant C/o Madame [H] [G], [Adresse 1] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163c63af3112a7c58687429
20 mai 2010
20 mai 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juillet 2008 -Tribunal d'Instance de PARIS 15 - RG n° 110819 APPELANT Monsieur [W] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616243ba1217cad6c01648ed
26 novembre 2013
26 novembre 2013
[M] & CO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02521_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
B A, né le 2 août 1942, a effectué un scanner abdomino-pelvien le 19 novembre 2018, lequel a mis en évidence un adénocarcinome de la petite courbure.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01787_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B, représenté par Me Pelgrin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 27 avril 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 30 janvier 2020 par laquelle le directeur
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