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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre sociale
5fe20524afb1bb0cfd6e4eb0
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de6742f
28 avril 2022
28 avril 2022
nationalité française demeurant 7 rue des Châtaigners 59700 Marcq en Baroeul représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assisté par Me Arnaud Boix, substitué à l'audience par Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
616290d1e498f0b428bb8360
4 juillet 2013
4 juillet 2013
publique : 22 Mai 2013 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielle1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P], le but étant de déterminer que le passage -autorisé- de 'gros engins de chantier' (40) est très minoritaire (un quart des passages). 31.
Source officielleChambre Civile
64cb43af4c996ad969dc85d3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c899
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 02191 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 FEVRIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEZIERS No RG F07 / 00042 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354ac
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 31 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/01774 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OB6L
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd74
4 mai 2011
4 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 mars 2011, devant Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b46
27 juin 2017
27 juin 2017
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre C ARRET DU 27 JUIN 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/02147 jonction avec le 15/4539 Décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603305033b89a8777e46dbbf
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 17 OCTOBRE 2017 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e70
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 1-7
65b3599f1d7564000872db03
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle indique que le syndic n'a jamais été autorisé par l'assemblée générale à faire effectuer des travaux portant sur le gros oeuvre autrement que sous garantie.
Source officielle1ère Chambre
68e5f344e11beca089b88db0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Philippe MAUREL, Conseiller. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 2-4
651e5314a81daa831884f3ab
4 octobre 2023
4 octobre 2023
DU 04 OCTOBRE 2023 N° 2023/135 Rôle N° RG 23/00994 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUQO [M] [F] C/ [X] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
C/ SA PACIFICA SA JURIDICA SA GRAS SAVOYE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine X...
Source officielle1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae025859d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db4
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Bruno Y..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcéJugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb26
28 septembre 2011
28 septembre 2011
né le 01 Avril 1944 ... 20166 PORTICCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau d'AJACCIO S. A.
Source officielle1ère Chambre civile
6708c004445a086e2bcedb3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
IRD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Bertrand Philippe Marie X... Mme Z... Marie Dominique X... épouse A... M. Ludovic Bertrand Philippe X... Mme Angélique Sophie Patricia X...
Source officiellePage 13 sur 106
GROSBOIS, Philippe Robert René
07/07/2026
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GROS PHILIPPE
16/06/2026
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Philippe POLIFKE, Fabienne GROSS et Léna RIEG, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
24/05/2026
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GROSSI, Dominique, Philippe
22/05/2026
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GROSSEL, Jean-Luc, Philippe, Arthur, GROSSEL
19/04/2026
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