FAITS & PROCÉDURE La jeune Mme [Y] [E], née le [Date naissance 5], a été mordue à l'index le 02/11/2012 par un poney de l'association Poney-Club Le Fare, alors qu'elle le sanglait.

Elle avait constaté que Mme [R] était secouée par des sanglots, avait du mal à reprendre sa respiration et à parler, avait mal à la poitrine, et qu'elle l'avait emmenée chez le médecin.

l'oeuvre revendiquée Considérant qu'il s'agit d'un court document ( 14 pages d'un texte très aéré, imprimé en gros caractères) qui rappelle très sommairement (page 2) les circonstances de l'attentat sanglant

Par ailleurs, s'il est reproché à Mme Peyrane, qui a éclaté en sanglots et s'est isolée des enfants dont elle avait la garde à la suite d'un incident mineur lors de son arrivée dans la crèche familiale

Il relève que l'accident est survenu de nuit sur une route de campagne, que les dégâts sur le véhicule sont particulièrement lourds et importants et correspondent davantage à un choc avec un sanglier.

Lorsqu'il s'agit du sanglier, le plan de chasse est mis en œuvre après avis des fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs. ".

civil FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur [J] [H] a un commerce de boulangerie-pâtisserie depuis 2003 situé [Adresse 3] ; le 15 juin 2010, il a débuté une activité de paninis, gaufres, salades

sous le n° 524 901 pour les produits des classes 5, 29, 30 et 31 suivants : 5 : produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectant, 29 : sauces à salade

n'est exploitée que pour les fromages et spécialités fromagères qui n'appartiennent pas à la catégorie des produits laitiers et à le supposer démontré pour les quiches, gâteaux au fromage et sauce salade

barreau de MARSEILLE, avocat plaidant INTIMEE SARL CEJIP MSI, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Géraldine SANGAY

l'article L. 426-1 du code de l'environnement : " En cas de dégâts causés aux cultures, aux interbandes des cultures pérennes, aux filets de récoltes agricoles ou aux récoltes agricoles soit par les sangliers

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2025, Mme A..., représentée par Me Sangare, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2520023 du tribunal administratif

dans ses locaux au motif que les consignes en la matière n'auraient pas été respectées en ce qu'elles prévoient qu'en aucun cas les sangles ne doivent être retirées avant l'arrêt complet du véhicule.

De même incombait bien aux locataires le nettoyage de l'appartement, le remplacement des douilles électriques, le remplacement des sangles et enrouleurs.

sans soutien entre 1 heure et 2 heures plus de trois jours par semaine et qu'il a indiqué que les situations de travail nécessitant cette position étaient l'empilage de palettes et de colis vides, le sanglage

des boudins en caoutchouc naturel par collage manuel, 2) Le système de fixation et d'attache des tentes, 3) La présence de 8 bandes rétroréfléchissantes sur les tentes et corps des radeaux, 4) Les sangles

FAITS ET PROCEDURE La SARL Tapas est propriétaire d'un fonds de commerce de « sandwicherie, saladerie, restauration rapide, vente de croissanterie et viennoiserie sans fabrication, vente sur place et

Il a voulu enlever la sangle qui maintenait la palette au fenwick et à ce moment la palette a basculé. Monsieur [O] s'est retrouvé coincé entre le cadre et la palette.