pochoir, une tranche supérieure zébrée en noir et blanc, tirages photographiques évoquant ceux d'un photomaton, profusion d'objets, présence d'une pastille dentellée sur fond noir sur lequel est écrit un slogan

plaidant du barreau de PARIS, toque : D 194 DÉFENDERESSE AU RECOURS : Société RUDIS S.A prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 4] SLOVANIE

Formation paritaire de PARIS RG n° 13/05900 APPELANT Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Nadia BEN HADJ SLAMA

Il fait également grief à la société venderesse d'avoir égaré son consentement en lui présentant la plaquette publicitaire, en reprenant le slogan de la société EDF : « L'énergie est notre avenir, économisons-la

clients lors d'échanges téléphoniques sont des preuves à soi-même, et s'agissant des documents commerciaux, les termes employés sont génériques et utilisés par l'ensemble des concurrents du secteur ; les slogans

Qu'invoquant également l'article 1382 du code civil, elle stigmatise par ailleurs les agissements parasitaires de l'intimée tirant profit de ses propres efforts humains et financiers, n'hésitant pas à user du slogan

Enfin, elles prétendent que leurs publicités comparatives ne sont pas dénigrantes en ce qu'elles ne comportent ni slogan ni informations inexactes de nature à porter atteinte à l'image de la société Darty

Les grévistes suivent les membres du GIID jusqu'à leur véhicule en scandant le slogan « so, so, solidarité ». A 8h34, les membres du GIDD quittent le site ID LOGISTICS.

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Cour : Jugement du 05 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 21/02838 APPELANT Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Hanna SLAMA

son site internet les textes à visée publicitaire et de communication rédigés par elle pour présenter ses produits alors que les textes en question sont non seulement ses concepts, ses arguments, ses slogans

éléments verbaux, VALEO, INTUITIVE et DRIVING, qu'au sein de cette marque, VALEO est l'élément dominant et distinctif, parfaitement arbitraire, l'expression INTUITIVE DRIVING étant perçu comme un simple slogan

des inscriptions en lettres rouges, - l'adjonction, de part et d'autre de la mention «'RUSH'», de petits éclairs rouges partant dans des directions opposées, - utilisation des mêmes termes et slogans

inopérante car elle est le fruit d'un internaute qui connaissait préalablement l'existence du jeu ; * Considérant qu'il n'est pas contesté qu'en proposant aux internautes un jeu concours sous le slogan

Les cotés de la boîte utilisent les mêmes couleurs, la marque, le visuel et les 4 personnages, l'un des côtés citant un slogan 'Cap, la marque qui permet à chaque enfant de se dépenser et de reprendre

[E] a été le porte-parole des habitants de [Adresse 3] lors d'une manifestation au cours de laquelle les riverains ont entravé la circulation routière sous le slogan « stop à la décomposition toxique des

marque Gigafit et qu'elle a également modifié l'aspect intérieur et extérieur de ses clubs de sport sans qu'il soit avéré que les éléments pointés par la société Gigafit et notamment les couleurs ou les slogans

contrats de distribution sélective communiqués par la société Puma prévoient que « les présentations en vrac ou en piles à même le sol » sont autorisées « pendant les périodes de promotions », - si le slogan