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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE02629_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2021, la SARL Cepege, représentée par Me Sultan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01657_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
B, représenté par Me Sultan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti
Source officielle1ère ch. civile
6971ccc6cdc6046d47356688
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me GUNEY SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée de Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE
Source officielleChambre civile TGI
627b563076c5d9057df8030d
6 mai 2022
6 mai 2022
MINA BOUTIK [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Norman SULLIMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Patrick CHEVRIER, Président
Source officielleChambre civile TGI
6868b6c32f06adf21413c42b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SYSTEMES AUTOMATISES & MAINTENANCES ELECTRIQUES OC EAN INDIEN (SAMELEC OI) [Adresse 3] [Localité 22] Représentant : Me Norman SULLIMAN de la SELARL NORMAN SULLIMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielle1ère ch. civile
65a240487ca18b0008e583dc
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[HO] [GP] et Samcv MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS représentés par Me Patrice LEMIEGRE de la Selard Patrice Lemiègre Philippe Fourdrin Suna Guney Associés, avocat au barreau de Rouen Sarl EUROTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2c
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Gaël Y... ... 49002 ANGERS CEDEX 01 non comparant-représenté par Maître PEDRON de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats au barreau d'ANGERS Monsieur Gaël Y... ... 49100 ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ef
3 mars 2015
3 mars 2015
PERSONNES HANDICAPEES MENTALES, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité. 126 rue Saint Léonard BP 71857 49018 ANGERS CEDEX O1 représentée par Maître SULTAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92212
31 mars 2015
31 mars 2015
comparante-représentée par Maître BOUGOUIN, avocat substituant Maître Emmanuel CAPUS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Vincent X... ... 49140 SOUCELLES non comparant-représenté par Maître SULTAN
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00868_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
des arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploitation des sites de Sandrancourt, Triel-sur-Seine et Muids et déterminer s'il existe un lien d'exclusivité entre les élévations des concentrations en sulfate
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00894_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
des arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploitation des sites de Sandrancourt, Triel-sur-Seine et Muids et déterminer s'il existe un lien d'exclusivité entre les élévations des concentrations en sulfate
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
630862535d4f3fc56380b0f7
25 août 2022
25 août 2022
la Cour : Jugement du 10 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 17/09603 APPELANT Monsieur [C] [S] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Sultan
Source officielleChambre civile TGI
646c5a6aa63ed2d0f8757b17
7 avril 2023
7 avril 2023
Représentant : Me Vincent remy HOARAU de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CONTRE : Madame [G] [X] [H] [B] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sulliman
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55e076c5d9057df801c7
10 mai 2022
10 mai 2022
judiciaire de Paris - RG n° 18/12914 APPELANT Monsieur [D] [R] né le 28 octobre 1989 à [Localité 4] (Algérie), comparant [Adresse 5] [Localité 2] ALLEMAGNE représenté par Me Sabine SULTAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de : Me Jean-Claude SULTAN
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85678
15 mars 2001
15 mars 2001
ABILIS PROPRETE 35 bis square Raymond Aron 76130 MONT ST AIGNAN Convoquée, Représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b3b
4 décembre 2001
4 décembre 2001
FIXATOR Rue du Bois Rinier BP41 49124 ST BARTHÉLÉMY D'ANJOU Convoquée, Représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88239
3 mars 2006
3 mars 2006
Chemin de Belloc 31180 LAPEYROUSE FOSSAT représenté par la SCP MATHEU RIVIERE-SACAZE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME(S) SARL FRANCE MODE BP 4 85590 LES EPESSES représentée par la SCPA SULTAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a77
20 novembre 2007
20 novembre 2007
IMMOBILIER ... 49360 MAULEVRIER représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIMEE ET INCIDEMMENT APPELANTE : Mademoiselle Rattana Sine X... ... 49300 CHOLET représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b239
22 janvier 2008
22 janvier 2008
sous le no 04 / 00774 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANT : Maître Eric X... mandataire liquidateur de la SARL DUBREUIL ... ... 49101 ANGERS CEDEX 02 représenté par Maître Gérard SULTAN
Source officiellePage 13 sur 36