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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94c1
3 avril 2024
3 avril 2024
Vincent BRAUD, président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère MME Laurence CHAINTRON, conseillère chargée du rapport Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - Contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60346289a8937b510217380e
7 décembre 2016
7 décembre 2016
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle21e chambre
63ca43519066fd7c90fc29ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
14 Mai 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16-00628 Expéditions exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5065857dd64cbdaa5d2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdbd37ec53c7eb28de4433c
24 janvier 2019
24 janvier 2019
) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe PACHALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K148, avocat postulant, Me Stéphane KADRI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0316 et Me Thomas
Source officielle1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D] née
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Confirmer le jugement entrepris rendu le 06/02/06 par le T.G.I. de NÎMES en prononçant condamnation au profit de la société ICF SUD EST MÉDITERRANÉE qui vient aux droits de la société HLM MÉDITERRANÉE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed79
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Jean-Marie Y... et Christine X... se sont mariés le 24 février 1979 à Lens sans contrat préalable et cinq enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Thomas né le 21 novembre 1979, - Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a226b815c30a4df70b18
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2022 - tribunal de commerce d'Evry 4ème chambre - RG n° 2018F00623 APPELANT Monsieur [F] [L] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c759a9834ffd825fa8b
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire -
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d02
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels APPELANT : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Siège social : 64 rue Defrance 94682 VINCENNES
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd8bbd03a05db965141
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CINQ JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTS : Mme [M], [A], [D], [I] [H] épouse [L] née le 20 Avril 1987 à [Localité 10] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096da
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DU 31 OCTOBRE 2023 APPELANT : [P] [T] [Adresse 1] [Localité 2] (LOIRE) comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096dc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DU 31 OCTOBRE 2023 APPELANT : [K] [O] [Adresse 1] [Localité 2] (LOIRE) comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096de
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DU 31 OCTOBRE 2023 APPELANT : [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] (LOIRE) comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096e0
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DU 31 OCTOBRE 2023 APPELANT : [I] [P] [Adresse 1] [Localité 2] (LOIRE) comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2febc1a528318e096e4
31 octobre 2023
31 octobre 2023
ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2023 APPELANT : [F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE -ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616355d1bf1fa7f870d29fdc
21 juin 2011
21 juin 2011
Antoine GENTY de la SCP BODIN GENTY DE LYLLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0182 Maître [Y] [G] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d3
7 février 2007
7 février 2007
comparant en personne, assistée de la SCP VINCENT LLORCA, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application
Source officiellePage 13 sur 52
PELTIER, Vincent, Thomas, Clément
29/07/2026
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VINCENT, Alexis, Raphael, Thomas
26/07/2026
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Ronarc'h, Anthony, Thomas, Vincent, Ronarc'h
22/07/2026
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GAUDIN, Thomas, Vincent, Julien
14/07/2026
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PICOT, Thomas, Vincent
07/07/2026
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