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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6960aec2cdc6046d47b7acf7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MBI, demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentée par Me Thibault FLOUR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES BANQUE POPULAIRE OCCITANE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme
Source officielleChambre 3-3
661a202b4cfa010008a2d6db
12 avril 2024
12 avril 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Intimée
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b743
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01954 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b745
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01953 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b747
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01952 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b749
9 avril 2025
9 avril 2025
procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01951 du répertoire général, opposant : Association CGEA AGS D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b74b
9 avril 2025
9 avril 2025
procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01950 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA AGS D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b74f
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01948 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750bf6527a11effc4b751
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01947 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750bf6527a11effc4b753
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01946 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
67f750bf6527a11effc4b755
9 avril 2025
9 avril 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01945 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielle17e chambre
653b5a0d502b828318c4e7d4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
/01900 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VIJZ du rôle général, opposant : Madame [R] [J], décédée le 20 décembre 2022 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-pascal THIBAULT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
635388a5513cb5adff943804
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[M] [F] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 2] (ALGERIE) (59) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Octobre
Source officielleChambre commerciale
69df244dcdc6046d47482fcf
14 avril 2026
14 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ère Chambre
68e49e78bf7d454f9ee48693
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[I] [O] Mme [R] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CAP Me THEBAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad75
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62ef55697d44b005d42f73f2
5 août 2022
5 août 2022
[H] [E] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Août 2022 à 17H55 notifiée
Source officielleChambre commerciale
6970aa36cdc6046d47186978
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67061e67fde28ee42071144c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[L] [T] [Y] né le 15 Décembre 1977 à [Localité 1] (CONGO) de nationalité Congolaise ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Octobre 2024 à 15H15
Source officielleChambre 1-4
66878c9305d6f7f678d48e1e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
barreau de PARIS INTIMES Monsieur [D] [X] , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emilie DAUTZENBERG, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Thibault
Source officiellePage 13 sur 115
TAXI THUAULT 66
19/07/2026
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LA LEXOVIENNE, THUAULT, Francoise Rose Marie, PEPIN
Cession sous acte authentique en date du 01/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Saint-Clair saint désir 14100 Lisieux
10/07/2026
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LANGLOIS-THUAULT, Honorine, Mireille, Liliane, Georgette, MEYER
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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THUAULT, Louis Roger Pierre
26/05/2026
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MAISON THUAULT
19/05/2026
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