Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
67aae7c66d821c6632f1b656
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN assisté par Me Grégoire LECLERC, de la SELARL YANNICK ENAULT- GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Madame [X
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab3
11 septembre 2014
11 septembre 2014
B CONTINENTALE FONCIERE ET MOBILIERE BELGE Venant aux droits de la société STRAGEFI CARRIERES, C/ Me Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86750
7 décembre 2002
7 décembre 2002
./ Maître Yannick GUGUEN représentant des créanciers de la SARL JPM S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678c
7 décembre 2002
7 décembre 2002
C/ Maître Yannick GUGUEN représentant des créanciers de la SARL JPM S.A.R.L.
Source officielleCh. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a05
23 octobre 2025
23 octobre 2025
INTIMES : Madame [R] [B] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] [Localité 4] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT - GREGOIRE
Source officielleCh. civile et commerciale
696b31d6cdc6046d479dd83e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
15 JANVIER 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2024002224 Tribunal de commerce de Rouen du 16 décembre 2024 APPELANTE : SCI BRADAL [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86732
30 octobre 2002
30 octobre 2002
BANQUE COURTOIS ) C/ Me Yannick GUGUEN Etablissements GOBIN SA SA A G F RG N : 00/01234 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Octobre deux mille deux,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4a
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BNP PARIBAS soutient à tort que Yannis X... n'aurait subi aucun préjudice dès lors qu'elle ne lui réclame aucuns intérêts contractuels, alors qu'elle lui réclame des intérêts au taux légal à compter de
Source officielle3e chambre civile
644229bbd2fa6fd0f8040399
20 avril 2023
20 avril 2023
12] [Localité 5] et SCI [Adresse 11] représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par Me Yannick CAMBON de
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b88
5 janvier 2023
5 janvier 2023
né le 07 août 1957 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86443
11 février 2003
11 février 2003
Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme Y... X... Z.../ Anne-Marie A... X.D. épouse L.
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1e8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleCh. civile et commerciale
67ef68c16b85edc07d3454a2
3 avril 2025
3 avril 2025
CAR CENTER ENSEIGNE 'PARTNER'S' [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Yannick ENAULT, avocat au barreau de ROUEN Nous, M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6a0e9351cdc6046d4764b096
20 mai 2026
20 mai 2026
des intérêts au taux légal, à compter du 6 septembre 2021, - 373,78 euros au titre des congés payés sur l'indemnité de préavis, avec adjonction des intérêts au taux légal, à compter du 6 septembre 2021
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0cd9c25a97f0381f4b10
27 novembre 2014
27 novembre 2014
374 994 € avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd5da31367c908eb887
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yannick ENAULT
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb889
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN S.A.M.C.V.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN S.A.M.C.V.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN S.A.M.C.V.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN S.A.M.C.V.
Source officiellePage 13 sur 51