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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f81
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Sur le fond : Sur la concurrence déloyale résultant des actes de concurrence illicite imputables à Philippe A... : Kerry souligne elle même dans ses écritures, que la nomination de Philippe A...
Source officielleChambre 1-4
69cf6b38cdc6046d47f4b9df
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/06501 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3QN Ordonnance n° 2026/M Madame [J] [S] représentée par Me Philippe BARTHELEMY
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ee
30 mai 2007
30 mai 2007
AVOCATS au barreau d'AIX EN PROVENCE, plaidant par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c39
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représentée par Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC-MADRENAS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant RECETTE REGIONALE DE LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
NOUVELLE-CALEDONIE-ATNC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Lot 88 " Les Scheffleras "- Mont-Mou-98890 PAITA représentée par la SELARL D'AVOCATS PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b686
21 août 2006
21 août 2006
., EURL ... 43110 AUREC SUR LOIRE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL SEIGLE Patricia avocat & associé, avocats au barreau de LYON INTIME : Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7e
13 février 2007
13 février 2007
de POITIERS) (Aide juridictionnelle en cours) Madame Myriam Z... ... 86580 VOUNEUIL SOUS BIARD Représentée parMe Philippe GAND (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936ab
13 avril 2023
13 avril 2023
CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [H] [S] épouse [E] née le 20 Décembre 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Philippe CALAFELL
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b649
8 octobre 2003
8 octobre 2003
Pierre Yves M. C / GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE GEORGES V. Maître Jean-Pierre KITTIKHOUN S. A. R. L.
Source officielle1re Chambre B
615e0d6fc25a97f0381f4d53
29 janvier 2015
29 janvier 2015
représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me William ELLIS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE.
Source officielle2ème Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963df
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PLANTIER, entendu en son rapport CONSEILLERS : Danielle ECOCHARD - Philippe MAUREL Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER Président
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662c94ecb787c4000862f53d
25 avril 2024
25 avril 2024
MINUTE : 42 APPELANT Mme [T] [P] née le 13 Mars 1972 à [Localité 2] actuellement hospitalisée au centre hospitalier d'[Localité 2] [Adresse 1] comparantet en personne assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87640
23 juin 2005
23 juin 2005
entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de Maître Yves DU CHALARD, débouter purement et simplement Monsieur Alain X... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Maître Yves DU CHALARD et toute
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86096
6 juin 2002
6 juin 2002
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
née le 5 Janvier 1964 à GRENOBLE (34000) de nationalité française ... ... 34970 LATTES représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92706
17 septembre 2015
17 septembre 2015
RG N : 14/ 01282 AFFAIRE : SAS POLYCLINIQUE DE LIMOGES Ayant son établissement désigné sous le nom de la Clinique CHENIEUX 18 rue du Général Catroux 87000 LIMOGES C/ Mme Yvette X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Philippe X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
COMPAGNIE D'ASSURANCES PACIFICA Yves Y...
Source officielleChambre 1-8
6364ba58e405357f749ea5ae
2 novembre 2022
2 novembre 2022
par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Intimée Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 4] prise en la personne de son syndic en exercice Représentée par Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f97
16 novembre 2015
16 novembre 2015
BLANC-SYLVESTRE, président de chambre Madame Corinne DESJARDINS, conseillère Madame Caroline CHICLET, conseillère Madame Brigitte DEVILLE, conseillère Monsieur Philippe ASNARD, conseiller qui en
Source officiellePage 13 sur 96
PUIROUX, Martin, Yves, Philippe
29/07/2026
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BAYOL, Philippe, Yves, Jacques
19/07/2026
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Goyat, Philippe Patrice Yves
14/07/2026
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MONNIER, Yves, Hervé, Philippe
09/07/2026
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Bruneau, Philippe, Roger, Yves
25/06/2026
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